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art. 44 LPGA

1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 14/21

Comme norme
  1. 9C_468/201529.01.2016Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail · Rente d'invalidité
  2. 8C_624/201525.01.2016Évaluation de l'invalidité · Présomption de surmontabilité · Valeur probante des expertises médicales
  3. 8C_712/201521.01.2016Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  4. 9C_881/201512.01.2016Rente d'invalidité · Révision d'une rente · Appréciation des preuves
  5. 8C_558/201522.12.2015Rente d'invalidité · Expertise pluridisciplinaire · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  6. 8C_658/201507.12.2015Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  7. 9C_236/201502.12.2015Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Maladie psychique
  8. 8C_586/201501.12.2015Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Arbitraire
  9. 8C_486/201530.11.2015Valeur probante des rapports médicaux · Constatations médicales internes à l'assureur · Mise en œuvre d'une expertise médicale externe
  10. 8C_487/201530.11.2015Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · incapacité de travail
  11. 9C_234/201530.11.2015Libre appréciation des preuves · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  12. 9C_627/201530.11.2015Valeur probante des rapports du SMR · Droit d'être entendu · incapacité de travail
  13. 9C_739/201430.11.2015Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises médicales
  14. 8C_647/201526.11.2015Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
  15. 8C_337/201516.11.2015Lien de causalité naturelle · Status quo ante vel sine · fardeau de la preuve
  16. 8C_622/201402.11.2015Droit d'être entendu · Droit à la preuve · Appréciation des preuves
  17. 9C_169/201512.10.2015Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  18. 8C_582/201508.10.2015Invalidité et incapacité de gains · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  19. 8C_352/201524.09.2015Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
  20. 8C_386/201522.09.2015Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · expertise judiciaire
  21. 8C_340/201501.09.2015Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maladie psychique
  22. 8C_336/201525.08.2015Révision de la rente · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  23. 8C_331/201521.08.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
  24. 8C_351/201522.07.2015Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Pratique du coup du lapin · Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents
  25. 8C_212/201510.07.2015Lien de causalité naturelle · Status quo ante / Status quo sine · Aggravation déterminante
  26. 8C_264/201501.07.2015Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  27. 9C_82/201523.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · canton d'Argovie
  28. 9C_633/201415.06.2015Droit d'être entendu · Invalidité · Expertise médicale
  29. 8C_167/201511.06.2015Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité adéquate
  30. 9C_28/201508.06.2015Constatation manifestement inexacte des faits · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Valeur probante des rapports du SMR
  31. 8C_899/201428.05.2015Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  32. 8C_900/201428.05.2015Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · méthode mixte
  33. 8C_84/201519.05.2015Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  34. 9C_57/201519.05.2015Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des rapports médicaux · Spécialistes médicaux internes à l'assureur
  35. 8C_710/201412.05.2015Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · revenu d'invalide
  36. 8C_482/201406.05.2015Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves · rechute et séquelles tardives
  37. ATF 141 V 33004.05.2015Art. 43 al. 1, art. 44, 49, 51 et 55 LPGA; art. 5 et 46 PA . Lorsque l'Office AI accorde, respectivement refuse, à la personne assurée de poser des questions complémentaires au centre d'expertise médicale, il doit le faire par le biais d'une décision (consid. 2-4). Si la personne
  38. 8C_690/201404.05.2015Décision incidente · Préjudice irréparable · Expertise médicale
  39. 8C_721/201427.04.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des rapports médicaux
  40. 8C_933/201422.04.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports et expertises médicales
  41. 8C_73/201515.04.2015reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  42. 8C_484/201401.04.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante
  43. 8C_843/201418.03.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  44. 8C_28/201517.03.2015Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  45. 8C_701/201404.03.2015Constatation manifestement inexacte des faits · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  46. 8C_848/201419.02.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves · incapacité de travail
  47. 8C_874/201418.02.2015Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Troubles psychiques
  48. 9C_692/201422.01.2015reconsidération · Maxime d'office · inexactitude manifeste
  49. 8C_628/201422.12.2014Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  50. 8C_764/201301.12.2014Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Expertise médicale