art. 53 al. 1 LPGA

542 arrêts portant exactement sur cette disposition · 543 y compris alinéas et lettres · Page 10/11

Comme norme
  1. 9C_383/200820.03.2009Rente complémentaire pour conjoint · Naissance du droit à la rente · Restitution de prestations indues
  2. 9C_76/200918.03.2009Révision procédurale · Faits et moyens de preuve nouveaux · Sécurité du droit
  3. 9C_1011/200809.03.2009Révision procédurale · Délai pour la demande de révision · Cotisations AVS
  4. 9C_371/200802.02.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Rente de l'assurance-invalidité · Révision
  5. 8C_339/200811.11.2008Recours en matière de droit public · reconsidération · Révision de la rente
  6. 8C_210/200805.11.2008Droit d'être entendu · Représentation dans la procédure d'assurance sociale
  7. 8C_215/200816.10.2008Interdiction de l'arbitraire · reconsidération · Révision
  8. 9C_901/200708.10.2008Responsabilité des organes selon l'art. 52 LAVS · Révision de décisions entrées en force · Force obligatoire des décisions de cotisations dans la procédure en dommages-intérêts
  9. 8C_517/200716.09.2008reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Révision
  10. 9C_456/200805.09.2008Révision procédurale
  11. 8C_62/200825.06.2008Exigence de décision et force obligatoire des décisions informelles · Révision et reconsidération · Assurance-accidents
  12. 8C_376/200720.06.2008Assurance-accidents · Transfert de l'obligation de prester · Suppression rétroactive des prestations
  13. 9C_910/200706.06.2008Établissement des faits · reconsidération · Activité lucrative indépendante
  14. 8C_94/200715.04.2008Nouveau calcul annuel de la prestation complémentaire · Fortune et revenu de la fortune hypothétiques · Fortune abandonnée
  15. 8C_738/200726.03.2008Recours pour déni de justice · Procédure informelle · Révision procédurale
  16. 8C_453/200717.03.2008période de cotisation · Activité soumise à cotisation · Contrôlabilité du temps de travail
  17. 9C_406/200711.03.2008Enfant recueilli · Reconsidération et révision procédurale · Restitution de prestations d'assurance sociale
  18. 8C_93/200729.02.2008Aptitude au placement · Rapport entre assurance-chômage et assurance-invalidité · Révision procédurale
  19. 8C_172/200706.02.2008arrêt de renvoi · décision finale · Décision partielle
  20. 9C_115/200722.01.2008Protection de la bonne foi · Révision et reconsidération d'une décision · Projet de décision
  21. H 223/0617.01.2008Révision d'une décision administrative · Faits et moyens de preuve nouveaux · Droit d'être entendu
  22. 9C_655/200704.01.2008Établissement des faits · Révision de la rente · reconsidération
  23. U 66/0705.12.2007reconsidération · Révision de la rente · Révision procédurale
  24. 9C_153/200715.11.2007Recours en matière de droit public · Droit des subventions · Loi sur les subventions
  25. I 699/0605.11.2007Révision de la rente · Révision de décisions administratives entrées en force · Nouvelle demande
  26. 9C_575/200718.10.2007reconsidération · inexactitude manifeste · Établissement des faits
  27. I 921/0616.10.2007Interdiction de la reformatio in peius · reconsidération · Révision en droit des assurances sociales
  28. I 56/0703.10.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Activités de substitution
  29. U 296/0618.09.2007Révision · Faits et moyens de preuve nouveaux · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  30. C 154/0614.09.2007Exemption de la période de cotisation · gain assuré · Perte de travail à prendre en considération
  31. C 274/0612.09.2007reconsidération · Révision procédurale · Compétence de la caisse de chômage
  32. U 22/0706.09.2007reconsidération · Révision · Assistance judiciaire gratuite
  33. U 523/0614.08.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Suppression des prestations en cours
  34. U 51/0710.08.2007reconsidération · Révision procédurale · Lien de causalité naturelle
  35. I 528/0603.08.2007reconsidération · Effet rétroactif de la révision de rente · Motif de révision
  36. H 168/0625.07.2007Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption · reconsidération
  37. C 176/0605.07.2007Révision d'une décision administrative · Moyen de preuve nouveau · Délai de péremption
  38. C 295/0628.06.2007Révision d'une décision d'un tribunal cantonal des assurances · Indemnité de chômage – conditions · Faits et moyens de preuve nouveaux
  39. I 630/0620.06.2007Révision d'une rente AI · Nouvelle demande · Vraisemblance
  40. U 561/0628.05.2007Révision · nouveaux moyens de preuve · Faits nouveaux
  41. C 128/0610.05.2007Reconsidération et révision procédurale · Gain intermédiaire · Péremption du droit de demander la restitution
  42. C 119/0624.04.2007Perte de travail à prendre en considération · Aptitude au placement · Révision procédurale
  43. U 454/0611.04.2007Révision procédurale · reconsidération · Assistance judiciaire
  44. U 120/0613.03.2007Révision d'une décision administrative · Délai de révision · Assistance judiciaire
  45. U 194/0622.02.2007Révision de la rente d'invalidité · gain assuré · reconsidération
  46. U 57/0607.02.2007Faits nouveaux et moyens de preuve nouveaux · Assistance judiciaire · Lien de causalité
  47. U 397/0524.01.2007Révision d'une décision cantonale · Faits et moyens de preuve nouveaux · Interdiction de l'arbitraire
  48. I 522/0619.01.2007reconsidération · Révision procédurale · Évaluation de l'invalidité
  49. U 68/0604.01.2007Révision procédurale · reconsidération · Faits nouveaux importants
  50. U 377/0503.01.2007Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · fardeau de la preuve