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art. 53 al. 1 LPGA

542 arrêts portant exactement sur cette disposition · 543 y compris alinéas et lettres · Page 9/11

Comme norme
  1. 9C_412/201022.02.2011Révision · reconsidération · Nouvelle demande
  2. 8C_717/201015.02.2011Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Révision procédurale · arrêt de renvoi
  3. 8C_369/201017.12.2010Aggravation au sens du droit de la révision · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves des expertises médicales
  4. 9C_845/201025.11.2010Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  5. 9C_334/201023.11.2010Objet du litige · Prestation accordée en procédure non formelle · Révision procédurale
  6. ATF 136 V 36925.10.2010Art. 49 et 52 al. 1 ainsi qu' art. 17 LPGA ; art. 87 al. 3 et 4 RAI ; art. 6 al. 2 et art. 28 al. 2 LAI ; autorité de la chose jugée de décisions portant sur des prestations durables. L'autorité de la chose jugée (formelle et matérielle) de décisions portant sur des prestations d
  7. 8C_591/201025.10.2010reconsidération · Révision procédurale · Aptitude au placement
  8. 9C_369/201025.10.2010Autorité de la chose jugée des décisions en matière de rentes · Nouveau cas d'assurance · Rente d'invalidité
  9. 9C_266/201008.10.2010Révision de la rente d'invalidité · Autorité de l'arrêt de renvoi · Décision partielle
  10. 8C_418/201027.08.2010Révision de la rente · reconsidération · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  11. 8C_302/201025.08.2010Révision procédurale · Délai de la révision · Droit à la rente
  12. 8C_347/201028.07.2010Révision procédurale · Maxime d'office · Nova en procédure devant le Tribunal fédéral
  13. 8C_896/200923.07.2010Soins à domicile · Transaction judiciaire · Révision des prestations durables
  14. 8C_920/200922.07.2010Révision de la rente · reconsidération · Révision procédurale
  15. 8C_659/200920.07.2010Révision procédurale · Lien de causalité naturelle · Bâle-Ville
  16. 9C_356/201016.07.2010Intérêt digne de protection · Force de chose jugée · reconsidération
  17. 9C_795/200921.06.2010Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption · Révision procédurale
  18. 8C_627/200908.06.2010Objet du litige · Aptitude au placement · Présomption d'aptitude au placement
  19. 8C_787/200901.06.2010Perte de travail à prendre en considération · Subrogation légale · Révision
  20. 9C_1094/200931.05.2010Activité lucrative dépendante · Activité lucrative indépendante · reconsidération
  21. 9C_88/201004.05.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Probabilité prépondérante
  22. 9C_67/201015.04.2010Imputation d'un revenu hypothétique · Obligation de renseigner de l'assureur · Directive sur les prestations complémentaires (DPC)
  23. 9C_61/201023.03.2010Qualité d'assuré · Interdiction de l'abus de droit · Obligation de s'assurer
  24. 8C_934/200924.02.2010Interdiction de l'arbitraire · Faits et moyens de preuve nouveaux · Genève
  25. 9C_482/200919.02.2010Prestations complémentaires à l'AVS/AI · reconsidération · Révision procédurale
  26. 8C_720/200915.02.2010Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Assurance-accidents
  27. 9C_889/200902.02.2010
  28. 8C_603/200901.02.2010Décision incidente · Préjudice irréparable · Lien de causalité naturelle
  29. 8C_833/200926.01.2010Révision et reconsidération · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  30. 8C_284/200920.01.2010Restitution de prestations d'assurance sociale · Prescription / péremption · Révision procédurale
  31. 9C_909/200926.11.2009Obligation de cotiser dans la prévoyance professionnelle · Salaire déterminant · Prévoyance professionnelle
  32. 8C_241/200901.10.2009Assurance-accidents · Activité lucrative irrégulière · Emploi saisonnier
  33. 8C_938/200822.09.2009Restitution d'indemnités de chômage · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Domicile
  34. 8C_939/200825.08.2009Prestation complémentaire · Répartition du loyer · Nouvelle appréciation après coup
  35. 8C_307/200901.07.2009Conditions de recevabilité · Recours contre les décisions incidentes · arrêt de renvoi
  36. 8C_121/200926.06.2009Révision · Procédure d'opposition · décision d'irrecevabilité
  37. 9C_365/200817.06.2009Force de chose jugée des décisions en matière de rentes · Objet du litige · Dispositions transitoires de la 10e révision de l'AVS
  38. 8C_583/200809.06.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision · Procédure administrative
  39. 8C_228/200904.06.2009Révision de la rente · Révision procédurale · reconsidération
  40. 9C_675/200812.05.2009Révision de la rente · reconsidération · Adaptation à un changement de jurisprudence
  41. 9C_736/200804.05.2009Révision de la rente · Adaptation à un changement de jurisprudence · Trouble somatoforme douloureux
  42. ATF 135 V 21501.05.2009Art. 7 al. 2 LPGA ; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements juridiques, des rentes d'invali
  43. 9C_1009/200801.05.2009Révision d'une rente · reconsidération · Fibromyalgie
  44. 9C_876/200814.04.2009Décision partielle · Décision incidente · Droit à la rente
  45. 9C_106/200908.04.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  46. 8C_883/200831.03.2009Recevabilité du recours en matière de droit public · Objet du litige · Reconsidération et révision procédurale
  47. 9C_968/200827.03.2009Droit d'être entendu · Révision matérielle de la rente d'invalidité · Suppression de rente
  48. ATF 135 V 20126.03.2009Art. 8, 17 et 53 LPGA ; art. 28 LAI ; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relative à une prestation durabl
  49. 8C_502/200726.03.2009Révision de la rente · reconsidération · Révision procédurale
  50. 9C_513/200823.03.2009Force de chose jugée · reconsidération · Révision