FR

art. 6 LPGA

958 arrêts portant exactement sur cette disposition · 983 y compris alinéas et lettres · Page 14/20

Comme norme
  1. U 403/0609.10.2007Révision · reconsidération · Causalité naturelle
  2. B 117/0605.10.2007Prévoyance professionnelle · incapacité de travail · Délai de couverture subséquente
  3. 9C_330/200728.09.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
  4. U 510/0619.09.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  5. I 849/0614.09.2007Invalidité · Incapacité de gain · Toxicomanie
  6. I 570/0612.09.2007Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  7. 8C_61/200710.09.2007Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Déduction sur le revenu liée au handicap
  8. I 713/0610.09.2007assurance-invalidité · Recours de droit administratif · Maxime d'office
  9. I 968/0610.09.2007Rente d'invalidité · Capacité résiduelle de travail · Réinsertion autonome
  10. I 783/0606.09.2007Invalidité · Conditions du droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  11. U 73/0705.09.2007Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Lien de causalité naturelle · Fibromyalgie
  12. B 1/0704.09.2007Prévoyance professionnelle · Lien matériel et temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Effet contraignant de l'assureur-pension aux constatations de l'AI
  13. U 407/0603.09.2007incapacité de travail · Incapacité de gain · Atteinte à l'intégrité psychique
  14. 9C_386/200729.08.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung
  15. U 377/0629.08.2007incapacité de travail · Indemnité journalière d'accident · Assistance judiciaire gratuite
  16. 8C_368/200721.08.2007incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  17. I 112/0616.08.2007Recours de droit administratif · Assistance judiciaire · Trouble somatoforme douloureux
  18. I 705/0616.08.2007incapacité de travail · Invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  19. I 825/0614.08.2007Recours de droit administratif · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  20. U 523/0614.08.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Suppression des prestations en cours
  21. U 138/0616.07.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  22. I 676/0606.07.2007Capacité résiduelle de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  23. U 316/0606.07.2007incapacité de travail · Indemnités journalières · devoir de collaboration
  24. 9C_215/200702.07.2007reconsidération · inexactitude manifeste · Conditions du droit à la rente de l'assurance-invalidité
  25. I 370/0626.06.2007Taux d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) et coordination des systèmes de sécurité sociale
  26. I 4/0626.06.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  27. I 993/0625.06.2007Invalidité · incapacité de travail · Méthode de comparaison des revenus
  28. 8C_166/200720.06.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité adéquate en cas de troubles psychiques et d'accidents légers
  29. I 645/0604.06.2007Révision de la rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Pouvoir d'examen limité en matière de prestations de l'AI
  30. I 720/0630.05.2007Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Fibromyalgie
  31. U 602/0630.05.2007Incapacité de travail dans la profession exercée · Lien de causalité · Indemnité journalière de l'assurance-accidents
  32. I 512/0625.05.2007Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Fibromyalgie
  33. I 514/0625.05.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Déduction sur le revenu d'invalide
  34. U 271/0625.05.2007Assurance-accidents · incapacité de travail · Appréciation des preuves
  35. 9C_150/200723.05.2007Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · Capacité de travail
  36. I 311/0623.05.2007Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Comparaison des revenus
  37. I 533/0623.05.2007Rente d'invalidité · incapacité de travail · Travail raisonnablement exigible
  38. I 742/0618.05.2007Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  39. I 894/0516.05.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des rapports médicaux
  40. I 756/0614.05.2007assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  41. B 121/0607.05.2007Prévoyance professionnelle · Rente de vieillesse · Rente d'invalidité
  42. I 525/0601.05.2007Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  43. I 465/0627.04.2007Atteinte à la santé pertinente pour l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Maladie chronique douloureuse
  44. 9C_130/200726.04.2007incapacité de travail · Invalidité · Service d'expertise médicale
  45. I 388/0625.04.2007Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Intégration
  46. I 153/0619.04.2007Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  47. I 520/0618.04.2007Invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
  48. U 127/0618.04.2007Incapacité de gain · Causalité adéquate · incapacité de travail
  49. I 943/0613.04.2007assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · incapacité de travail
  50. I 772/0611.04.2007Méthode mixte · Comparaison des revenus · Domaine des travaux habituels