art. 6 LPGA
958 arrêts portant exactement sur cette disposition · 983 y compris alinéas et lettres · Page 7/20
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- 9C_454/201329.10.2013Trouble somatoforme douloureux persistant · Neurasthénie · Trouble dépressif moyen
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- 8C_548/201302.10.2013Établissement des faits · Incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_205/201301.10.2013Droit d'être entendu · Réparation d'une violation du droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
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- 8C_380/201324.09.2013Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Force probante des rapports médicaux
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- 8C_484/201226.04.2013assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Épisode dépressif
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- 8C_157/201328.03.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Révision de la rente
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- 8C_812/201212.03.2013Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale) · Capacité de travail
- 8C_853/201206.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
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- 8C_297/201204.03.2013Accident professionnel · Accident non professionnel · Accident sur le chemin du travail
- 8C_516/201228.02.2013Recours en matière de droit public · Exemption de la période de cotisation pour cause de maladie · Incapacité de travail
- 8C_254/201220.02.2013Légitimation de l'office AI pour recourir · Invalidité · Tableau syndromal somatoforme sans étiologie claire
- 9C_236/201215.02.2013Mesures de réadaptation professionnelle · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
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