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art. 8 al. 1 LPGA

1 389 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 391 y compris alinéas et lettres · Page 22/28

Comme norme
  1. 8C_971/200823.03.2009Droit à la rente de l'assurance-accidents · droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité
  2. 8C_218/200820.03.2009Rente d'invalidité · Fibromyalgie · Trouble somatoforme douloureux persistant
  3. 8C_558/200817.03.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Uniformité de la notion d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  4. 9C_369/200805.03.2009assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  5. 9C_153/200804.03.2009Rente d'invalidité · Capacité de travail · Force probante des rapports médicaux
  6. 9C_326/200827.02.2009Invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  7. 8C_947/200820.02.2009Invalidité · Capacité de travail · Expertise médicale
  8. 8C_811/200804.02.2009Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Maxime d'office
  9. 8C_684/200805.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Comparaison des revenus
  10. ATF 135 V 5812.12.2008Art. 16 LPGA ; art. 28 al. 2 LAI ; précision de la jurisprudence applicable en présence d'un revenu sans invalidité inférieur à la moyenne (eu égard en particulier à la référence faite à l' ATF 134 V 322 consid. 6.2 p. 329 au principe de l'égalité de traitement). Lorsque la réali
  11. 8C_96/200828.11.2008assurance-invalidité · Reconversion professionnelle · Principe de la libre appréciation des preuves
  12. 8C_288/200826.11.2008Rente de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Comparaison des revenus
  13. 8C_735/200826.11.2008Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Invalidité
  14. 9C_645/200821.11.2008Qualité pour recourir · Intérêt digne de protection · Évaluation de l'invalidité
  15. 9C_390/200829.10.2008Comparaison des revenus · Mesures de réadaptation d'ordre professionnel · Reconversion professionnelle
  16. 8C_528/200822.10.2008assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · Dysthymie
  17. 9C_142/200816.10.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  18. 9C_87/200809.10.2008Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Valeur probante des rapports et expertises médicales · Incapacité de gain
  19. 8C_232/200806.10.2008Invalidité et taux d'invalidité · Valeur probante pleine et entière des rapports médicaux · Prise en compte des répercussions sur les travaux ménagers
  20. 8C_812/200706.10.2008Incapacité de gain · Invalidité · Mesures de réadaptation
  21. 9C_31/200806.10.2008Préjudice irréparable · Conditions de recevabilité du recours en matière de droit public · Libre appréciation des preuves
  22. 9C_76/200830.09.2008Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  23. 8C_456/200709.09.2008incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  24. 9C_289/200819.08.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  25. 8C_156/200811.08.2008Placement comme mesure de réadaptation · Procédure de sommation et de délai de réflexion · Volonté d'intégration subjective
  26. 8C_483/200707.08.2008reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
  27. 8C_322/200701.07.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  28. 9C_845/200726.06.2008Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Comparaison des revenus
  29. 8C_127/200810.06.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Capacité de réadaptation
  30. 8C_90/200830.05.2008Recours en matière de droit public · cognition du Tribunal fédéral · Évaluation de l'invalidité
  31. 9C_46/200826.05.2008assurance-invalidité · Incapacité de gain · Trouble somatoforme douloureux
  32. 8C_809/200716.05.2008assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  33. 9C_88/200816.05.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  34. 9C_736/200714.05.2008Appréciation des preuves · Fibromyalgie · Droit d'être entendu
  35. 9C_235/200708.05.2008Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  36. 8C_321/200706.05.2008Invalidité · Comparaison des revenus · Droit à la rente
  37. 8C_670/200718.04.2008Constatation inexacte des faits pertinents · Libre appréciation des preuves · Maxime d'office
  38. 9C_395/200715.04.2008Dépendance à l'alcool · Invalidité · Incapacité de gain
  39. 8C_191/200714.04.2008Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Effet contraignant des évaluations de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  40. 8C_664/200714.04.2008
  41. 9C_99/200704.04.2008
  42. 8C_700/200718.03.2008Incapacité de gain · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  43. 8C_334/200714.03.2008Droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  44. 8C_394/200728.02.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Maxime d'office
  45. I 107/0728.02.2008Invalidité et incapacité de gains · Valeur probante des rapports médicaux · Exigibilité de la mise à profit de la capacité de travail
  46. 9C_895/200725.02.2008Appréciation des preuves · Maxime d'office · Irrecevabilité pour vice de forme (défaut de motivation)
  47. I 99/0725.02.2008Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Trouble somatoforme douloureux
  48. 8C_395/200718.02.2008Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Trouble somatoforme douloureux · Ampleur hypothétique de l'activité lucrative
  49. 8C_613/200715.02.2008assurance-invalidité · incapacité de travail · Invalidité
  50. 9C_578/200713.02.2008Recours en matière de droit public · constatation des faits par l'autorité précédente · Appréciation anticipée des preuves