FR

art. 88a al. 1 RAI

552 arrêts portant exactement sur cette disposition · 555 y compris alinéas et lettres · Page 10/12

Comme norme
  1. I 528/0424.02.2005Révision de la rente · droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité
  2. I 293/0418.01.2005Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Coordination du degré d'invalidité
  3. I 444/0411.01.2005Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  4. I 486/0414.12.2004Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  5. I 548/0401.12.2004Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
  6. I 358/0402.11.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode spécifique de comparaison des activités · Comparaison des revenus
  7. I 285/0429.09.2004Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide
  8. I 511/0313.09.2004Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus dans le calcul de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique
  9. I 32/0406.08.2004assurance-invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  10. I 104/0408.07.2004Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail
  11. I 123/0406.07.2004assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  12. I 690/0305.07.2004droit intertemporel · Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  13. B 95/0329.06.2004Prévoyance professionnelle · Invalidité · incapacité de travail
  14. I 779/0322.06.2004Rente d'invalidité · taux d'invalidité · revenu sans invalidité
  15. B 111/0214.06.2004Prévoyance professionnelle · Autorité de la chose jugée · Atteinte à la santé psychique
  16. I 295/0313.05.2004Suspension de la procédure · Notion d'invalidité · Rente d'invalidité
  17. I 48/0403.05.2004Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
  18. I 628/0307.04.2004Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  19. I 622/0330.03.2004assurance-invalidité · Révision de la rente · Évaluation du taux d'invalidité
  20. I 480/0326.02.2004Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · méthode mixte
  21. I 25/0307.11.2003Révision d'une rente d'invalidité · Droit à une rente d'invalidité pour les assurés résidant à l'étranger · Valeur probante des rapports médicaux
  22. I 581/0221.10.2003Révision de la rente d'invalidité · Quotité de la rente · Interdiction de l'arbitraire
  23. I 101/0316.10.2003assurance-invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  24. B 67/0230.09.2003Prévoyance professionnelle · Responsabilité des institutions de prévoyance · Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle
  25. I 266/0316.09.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  26. B 38/0315.09.2003assurance-invalidité · incapacité de travail · Lien temporel
  27. I 863/0218.08.2003Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Période d'attente
  28. I 330/0313.08.2003Invalidité · Rente d'invalidité · Capacité de travail
  29. I 833/0221.07.2003Rente d'invalidité · Révision de la décision · Comparaison des revenus
  30. I 810/0211.07.2003Contributions à l'aide aux soins à domicile · Enquête sur place · Valeur probante de rapports d'enquête
  31. I 593/0228.05.2003Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Droit à la rente
  32. I 687/0223.05.2003assurance-invalidité · Révision de la rente · Recours de droit administratif
  33. I 7/0201.05.2003Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux
  34. I 103/0213.03.2003Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
  35. I 89/0224.02.2003Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  36. I 562/0227.01.2003Révision de la rente · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  37. I 401/0224.01.2003Rente d'invalidité · Révision d'une rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  38. I 37/0220.01.2003assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  39. I 766/0126.11.2002Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
  40. B 23/0121.11.2002Prévoyance professionnelle · Prestations d'invalidité · incapacité de travail
  41. B 4/0230.10.2002Répartition de la responsabilité entre plusieurs institutions de prévoyance · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Caractère contraignant de l'évaluation de l'invalidité par l'office AI
  42. I 143/0121.10.2002Notion d'invalidité · Droit à la rente · Méthode de comparaison des revenus
  43. I 49/0214.10.2002assurance-invalidité · Révision de la rente · Obligation de collaborer de l'assuré
  44. I 227/0223.08.2002Révision de la rente · reconsidération · Révision procédurale
  45. I 698/0121.08.2002Rente d'invalidité · Révision · Valeur probante des rapports médicaux
  46. I 588/0105.08.2002Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Conditions du droit à la rente
  47. I 117/0205.07.2002Décision incidente de renvoi · Objet du litige · reconsidération
  48. I 522/0105.07.2002Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  49. B 33/0104.06.2002Prévoyance professionnelle · Délimitation de la responsabilité de plusieurs institutions de prévoyance · incapacité de travail
  50. B 74/0129.05.2002Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Lien matériel et temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité