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art. 88a al. 1 RAI

552 arrêts portant exactement sur cette disposition · 555 y compris alinéas et lettres · Page 9/12

Comme norme
  1. I 681/0522.09.2006Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Expertise médicale
  2. I 73/0513.09.2006Période d'attente · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Maxime d'office
  3. I 867/0513.09.2006Rente d'invalidité · Capacité de travail · Libre appréciation des preuves
  4. I 46/0612.09.2006Invalidité · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  5. I 674/0512.09.2006Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Effort de volonté exigible
  6. I 154/0611.09.2006Révision de la rente · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Comparaison des activités pour les non-actifs
  7. I 431/0604.09.2006Invalidité · Droit à la rente · Comparaison des revenus
  8. I 248/0625.08.2006reconsidération · Révision · Révision de la rente
  9. I 64/0621.08.2006Révision de la rente · reconsidération · Comparaison des revenus
  10. I 293/0517.07.2006Rente d'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
  11. I 903/0513.07.2006Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  12. I 86/0603.07.2006Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  13. I 880/0529.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Aggravation notable de l'état de santé · Force probante des rapports médicaux
  14. I 752/0527.06.2006Rente d'invalidité · Révision de la rente · Limitation dans le temps de la rente d'invalidité
  15. I 602/0524.05.2006Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Capacité de travail exigible
  16. I 286/0526.04.2006Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Examen de l'aptitude
  17. I 342/0427.03.2006Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Révision de la rente
  18. I 427/0524.03.2006Révision de la rente · Placement · Notion d'invalidité
  19. I 31/0520.03.2006Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Impartialité
  20. I 583/0515.03.2006Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Révision de la rente
  21. I 950/0514.03.2006Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  22. B 100/0508.02.2006Prévoyance professionnelle obligatoire · Survenance de l'incapacité de travail · Lien de connexité matérielle et temporelle étroit
  23. I 832/0403.02.2006Valeur probante de l'expertise · Récusation d'un expert · Révision de la rente
  24. I 689/0427.12.2005Révision de la rente d'invalidité · Changement du degré d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  25. I 727/0527.12.2005Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation de la capacité de travail · Comparaison des revenus
  26. I 466/0513.12.2005allocation pour impotence · Degré d'impotence · Actes ordinaires de la vie
  27. B 102/0401.12.2005Prévoyance professionnelle - obligation de prester en cas de changement d'institution de prévoyance · Lien matériel et temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Recours de droit administratif
  28. I 798/0404.11.2005Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  29. I 38/0519.10.2005Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Date de la modification de la rente
  30. I 21/0512.10.2005Révision de la rente d'invalidité · Révision de la rente en raison de l'amélioration de la capacité de gain · Valeur probante des rapports médicaux
  31. I 474/0511.10.2005
  32. I 556/0507.10.2005Révision d'un arrêt du Tribunal fédéral · Notification d'un envoi officiel · droit intertemporel
  33. I 72/0506.10.2005Impotence · Supplément pour soins intensifs · Contribution aux soins à domicile
  34. I 504/0505.10.2005Évaluation de l'invalidité · Révision (réduction) de la rente d'invalidité · Objet de la contestation et du litige
  35. I 316/0529.09.2005Révision de la rente · droit intertemporel · Valeur probante des rapports médicaux
  36. I 782/0414.09.2005Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Mesures de réadaptation professionnelle
  37. I 602/0405.08.2005Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Période d'attente
  38. I 112/0502.08.2005Révision de la rente · Motifs de révision · Modification des circonstances de fait
  39. I 509/0426.07.2005Révision de la rente · Procédure d'évaluation extraordinaire · Comparaison des revenus
  40. I 298/0421.07.2005Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
  41. I 727/0221.07.2005Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  42. I 14/0517.06.2005Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · revenu d'invalide
  43. I 439/0415.06.2005Révision d'une rente d'invalidité · Invalidité · Maladie de Hodgkin
  44. I 87/0515.06.2005Évaluation de l'invalidité · Période d'attente · incapacité de travail
  45. I 338/0402.05.2005Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  46. I 269/0325.04.2005Notion d'invalidité · Comparaison des revenus · Méthode de comparaison des activités
  47. I 439/0322.04.2005Révision de la rente · Comparaison des revenus · Procédure d'évaluation extraordinaire
  48. B 22/0421.04.2005Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Changement d'institution de prévoyance
  49. I 663/0414.04.2005assurance-invalidité · Droit à la rente · Comparaison des revenus
  50. I 691/0401.04.2005Comparaison des revenus · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Rente pour cas de rigueur