art. 88a al. 1 RAI
552 arrêts portant exactement sur cette disposition · 555 y compris alinéas et lettres · Page 2/12
Comme norme- 9C_477/202122.06.2022Rente de l'assurance-invalidité · Rétablissement de la rente après sa suppression · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_239/202201.06.2022Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
- 9C_371/202130.05.2022Révision de la rente d'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · Suppression rétroactive de la rente
- 8C_530/202105.04.2022Limitation dans le temps de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_487/202108.03.2022Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_578/202109.02.2022Appréciation des rapports médicaux · Réinsertion autonome · Comparaison des revenus
- 9C_441/202124.01.2022Invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 9C_506/202124.01.2022
- 8C_491/202120.12.2021Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Comparaison des revenus
- 9C_551/202106.12.2021Révision matérielle de la rente d'invalidité · reconsidération · revenu d'invalide
- 9C_478/202111.11.2021Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
- 8C_566/202119.10.2021Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée
- 9C_108/202101.09.2021Rente de l'assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Droit d'être entendu
- 8C_285/202125.08.2021assurance-invalidité · Rente d'invalidité échelonnée et limitée · Restitution de prestations de rente
- 9C_371/202019.07.2021Langue de la procédure · violation du droit fédéral · Constatation de faits manifestement inexacte
- 9C_218/202130.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 9C_566/202016.06.2021Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves
- 8C_54/202110.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_157/202108.06.2021Constatation manifestement inexacte des faits · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Exigibilité de la renonciation à l'activité indépendante dans le cadre de l'obligation de réduire le dommage
- 8C_233/202107.06.2021Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
- 9C_139/202102.06.2021Rupture de série · Motifs de révision · Révision de la rente
- 8C_26/202105.05.2021Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Réinsertion autonome
- 9C_557/202022.04.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
- 9C_366/202012.04.2021Révision de la rente d'invalidité · Arbitraire · Expertise médicale
- 9C_244/202005.01.2021Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
- 9C_516/202029.12.2020Révision de la rente · Valeur probante de l'expertise · Exigibilité de la réinsertion personnelle
- 9C_276/202018.12.2020Évaluation de l'invalidité pour les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel et ménagère (méthode mixte) · Valeur probante de l'enquête économique sur le ménage · Révision de la rente et mesures de réadaptation (mesures d'ordre professionnel)
- 9C_620/202010.12.2020Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · incapacité de travail
- 8C_490/202025.09.2020Conditions de recevabilité · Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu
- 9C_768/201916.09.2020Révision de la rente · Réinsertion autonome · Restaurant
- 8C_285/202015.09.2020Révision de la rente · Obligation de motiver · Comparaison en pourcentage
- 9C_843/201903.09.2020Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
- 9C_599/201924.08.2020Révision de la rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · incapacité de travail
- 9C_199/202010.07.2020Révision de la rente d'invalidité · revenu d'invalide · Violation de l'obligation d'annoncer
- 9C_256/202010.06.2020Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Affections psychiques et indicateurs standard
- 8C_648/201904.06.2020Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Arbitraire (dans la constatation des faits)
- 9C_84/202002.03.2020Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · Activité occasionnelle
- 9C_651/201918.02.2020Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
- 8C_672/201912.02.2020Force probante des expertises médicales en droit des assurances sociales · Autorité de l'arrêt de renvoi · Modification de l'état de santé (pertinente en matière de révision)
- 9C_448/201920.12.2019Recours en matière de droit public · Invalidité et rente d'invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_214/201912.12.2019Prévoyance professionnelle · assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité
- 8C_683/201925.11.2019assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · arrêt de renvoi
- 9C_517/201904.11.2019Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
- 9C_501/201915.10.2019Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 9C_415/201914.10.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_173/201917.09.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_797/201810.09.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_787/201819.07.2019Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_759/201813.06.2019Rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Réinsertion autonome
- 8C_36/201930.04.2019Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Délai d'attente