art. 88a al. 1 RAI

552 arrêts portant exactement sur cette disposition · 555 y compris alinéas et lettres · Page 3/12

Comme norme
  1. 9C_872/201825.03.2019Recours en matière de droit public · décision finale · Révision de la rente
  2. 9C_315/201805.03.2019Révision de la rente · reconsidération · Retard injustifié
  3. 9C_638/201807.02.2019Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail résiduelle · Délai de carence
  4. 9C_544/201805.02.2019Révision de la rente · reconsidération · Restitution de prestations indûment perçues
  5. 9C_439/201831.01.2019Rente d'invalidité · Tabellenlohnabzug · Capacité de travail
  6. 9C_492/201824.01.2019Invalidité · Incapacité de gain · Rente de l'assurance-invalidité
  7. 9C_292/201815.01.2019assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Trouble psychique et capacité de travail
  8. 8C_334/201808.01.2019Invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  9. 8C_220/201814.11.2018Nouvelle demande · taux d'invalidité · revenu sans invalidité
  10. 9C_304/201805.11.2018Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Révision de la rente
  11. 8C_349/201822.10.2018Révision de la rente · méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux et expertises
  12. 9C_908/201722.10.2018Révision de la rente · Exploitabilité des données de surveillance · Valeur probante des expertises médicales
  13. 9C_177/201825.09.2018
  14. 9C_112/201820.09.2018Violation de l'obligation d'annoncer · Révision de la rente · fardeau de la preuve
  15. 9C_666/201706.09.2018reconsidération · Révision de la rente · taux d'invalidité
  16. 8C_309/201802.08.2018incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Maladie psychique et capacité de travail
  17. 8C_30/201817.07.2018Rente d'invalidité · incapacité de travail · Appréciation des rapports médicaux
  18. 9C_83/201816.07.2018Révision de la rente · Droit à la rente d'invalidité · UAI
  19. 9C_302/201812.07.2018Valeur probante des expertises médicales · Rente d'invalidité · Établissement des faits
  20. 8C_29/201806.07.2018Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  21. 9C_78/201826.06.2018Révision · Rente de l'assurance-invalidité · 1er juillet 2015
  22. 9C_680/201722.06.2018Rente d'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  23. 8C_626/201709.05.2018Recours en matière de droit public · Exigence de motivation du recours · Établissement des faits
  24. 9C_630/201709.05.2018Prévoyance professionnelle · Reprise de l'invalidité · Lien temporel
  25. 9C_294/201704.05.2018pseudo-nova · Vrais nova · Invalidité
  26. 9C_92/201812.04.2018Constatation manifestement inexacte des faits · Taux d'activité hypothétique sans atteinte à la santé · Question de fait
  27. 9C_883/201728.02.2018Question du statut · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Taux d'activité hypothétique
  28. 9C_878/201719.02.2018Arbitraire · Appréciation des preuves · incapacité de travail
  29. 8C_613/201723.01.2018Rente d'invalidité · Capacité résiduelle de travail · Comparaison des revenus
  30. 9C_661/201719.01.2018assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  31. 9C_553/201718.12.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode mixte modifiée (méthode Suter/Leuzinger) · Situation analogue à Di Trizio
  32. 9C_370/201704.12.2017Connexité matérielle et temporelle · Maladie chronique / maladie évoluant par poussées · Lymphome de Hodgkin
  33. 9C_526/201714.11.2017Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Évaluation pronostique de la capacité de travail
  34. 9C_91/201708.09.2017Droit à une demi-rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail
  35. 9C_345/201730.08.2017Rente d'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  36. 9C_283/201729.08.2017Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Valeur probante des expertises médicales
  37. 9C_374/201717.08.2017Crédibilité des déclarations des parties · Calcul de l'invalidité en cas de travail à temps partiel · méthode mixte
  38. 9C_314/201708.08.2017
  39. 9C_31/201707.08.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  40. 8C_91/201724.07.2017Recevabilité du recours contre des décisions incidentes · Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Décision de renvoi comme décision incidente
  41. 9C_825/201610.07.2017Valeur probante des rapports médicaux · Exploitabilité de la capacité résiduelle de travail en âge avancé · Critique appellatoire
  42. 9C_324/201706.07.2017Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation d'ordre professionnel · incapacité de travail
  43. 9C_769/201629.06.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Capacité résiduelle de travail
  44. 9C_848/201612.05.2017Décision incidente · Vrai moyen nouveau · Valeur probante des rapports médicaux
  45. 8C_71/201720.04.2017Évaluation de l'invalidité · Affections psychosomatiques · Valeur probante des rapports médicaux
  46. 9C_675/201618.04.2017Révision de la rente · Comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  47. 9C_843/201611.04.2017Exigence de motivation du recours · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 9C_767/201630.03.2017Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des rapports médicaux / Force probante
  49. 9C_599/201629.03.2017Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 8C_92/201720.03.2017Invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Affections psychosomatiques