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art. 88a al. 1 RAI

552 arrêts portant exactement sur cette disposition · 555 y compris alinéas et lettres · Page 6/12

Comme norme
  1. 9C_712/201118.09.2012Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  2. 9C_373/201222.08.2012Allocation pour impotent de l'assurance-invalidité · Actes ordinaires de la vie · Soins corporels
  3. 8C_486/201216.08.2012Notion d'invalidité · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  4. 8C_724/201124.07.2012Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  5. 9C_210/201209.07.2012Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Facteurs de stress psychosociaux
  6. 9C_313/201205.07.2012Révision de la rente d'invalidité · Incapacité de gain · Amélioration durable de l'état de santé
  7. 9C_67/201204.07.2012Interdiction des faits nouveaux · Moment déterminant
  8. 9C_485/201118.06.2012Comparaison des revenus · Arbitraire · Appréciation des preuves
  9. 8C_308/201229.05.2012Révision de la rente · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  10. 8C_240/201224.05.2012Révision de la rente · Rente d'invalidité limitée dans le temps · Capacité de travail
  11. 9C_767/201104.05.2012Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Appréciation des preuves médicales · Interruption du lien temporel par la capacité de travail
  12. 9C_865/201118.04.2012Révision de la rente en assurance-invalidité · Rente temporaire · Demi-rente
  13. 9C_117/201217.04.2012Valeur probante d'un rapport médical · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  14. 8C_825/201111.04.2012Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu d'invalide
  15. 8C_130/201205.04.2012Révision de la rente · Maxime d'office · Contrôle des faits
  16. 9C_339/201119.03.2012Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Interruption du lien temporel (rétablissement de la capacité de travail) · Indemnités de chômage comme indice de capacité de travail
  17. 9C_619/201129.02.2012Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Connexité temporelle (prévoyance professionnelle) · Droit d'être entendu
  18. 8C_670/201110.02.2012arrêt de renvoi · décision finale · Recours en matière de droit public
  19. 8C_671/201111.11.2011Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Révision de la rente
  20. 8C_706/201102.11.2011Recours en matière de droit public · Révision de la rente · méthode mixte
  21. 9C_454/201130.09.2011méthode mixte · revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
  22. 9C_481/201130.09.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Taux d'occupation
  23. 9C_341/201127.09.2011Conditions de recevabilité · Restitution de prestations de rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  24. 9C_810/201016.09.2011assurance-invalidité · Valeur probante des expertises MEDAS · Indépendance des centres d'expertise médicale
  25. 9C_573/201008.08.2011Décision incidente · recevabilité du recours · Libre appréciation des preuves
  26. 9C_420/201121.07.2011Préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Réadaptation avant rente
  27. 9C_447/201121.07.2011Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  28. 9C_226/201115.07.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer
  29. 9C_996/201005.05.2011Jonction de procédures · Droit d'être entendu · Droit de réplique
  30. 8C_102/201127.04.2011Demande de récusation · Droit d'être entendu · Notion d'invalidité
  31. 8C_831/201031.03.2011Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 9C_1033/201031.03.2011allocation pour impotence · Paiement rétroactif de prestations d'assurance · droit intertemporel
  33. 9C_695/201015.03.2011Rente de l'assurance-invalidité · Reclassement professionnel · Exigibilité d'une activité
  34. 9C_708/201025.02.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  35. 9C_617/201010.02.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  36. 9C_368/201031.01.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Maxime inquisitoire
  37. 9C_685/201007.01.2011Réduction de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
  38. 9C_933/201005.01.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  39. 9C_670/201023.12.2010Prévoyance professionnelle · Effet contraignant des décisions de l'assurance-invalidité · Interdiction de l'arbitraire
  40. 8C_754/201016.12.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · incapacité de travail
  41. 8C_468/201023.11.2010Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  42. 9C_307/201028.10.2010Révision de la rente · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  43. 9C_603/201006.10.2010Établissement des faits · Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité
  44. 9C_163/200910.09.2010
  45. 8C_222/201019.07.2010Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  46. 8C_314/201021.06.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
  47. 8C_109/201008.06.2010assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 9C_904/200907.06.2010Révision de la rente · Vraisemblance · Maxime d'office
  49. 8C_271/201004.06.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  50. 8C_53/201026.05.2010Établissement des faits · Maxime d'office · Renvoi pour instruction complémentaire