FR

art. 88a al. 1 RAI

552 arrêts portant exactement sur cette disposition · 555 y compris alinéas et lettres · Page 8/12

Comme norme
  1. 9C_666/200730.09.2008Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante d'un rapport médical · Droit d'être entendu
  2. 9C_723/200710.09.2008Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Capacité résiduelle de travail
  3. 8C_373/200828.08.2008Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  4. 9C_292/200822.08.2008Connexité temporelle · Prévoyance professionnelle · Établissement des faits
  5. 9C_289/200819.08.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  6. 9C_511/200804.08.2008Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  7. 8C_246/200823.07.2008Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · incapacité de travail
  8. 9C_163/200801.07.2008Révision de la rente · Comparaison des revenus · Droit à la rente
  9. 8C_127/200810.06.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Capacité de réadaptation
  10. 9C_73/200821.05.2008Révision de la rente · Objet du litige · Champ d'application temporel
  11. 9C_106/200808.05.2008Recours en matière de droit public · Méthode de comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  12. I 95/0715.02.2008Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail / Exigibilité · Mesures de réadaptation
  13. I 1105/0612.02.2008Révision d'une rente d'invalidité · Appréciation des preuves / valeur probante des rapports médicaux · Interdiction de la reformatio in peius
  14. B 95/0604.02.2008Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Maladie à rechutes · incapacité de travail
  15. I 79/0717.01.2008Rente d'invalidité · Révision de la rente · incapacité de travail
  16. I 1018/0616.01.2008Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Influence temporelle des nouveaux rapports médicaux sur l'objet du litige
  17. 8C_533/200709.01.2008Entrée en matière sur recours · incapacité de travail · Appréciation des preuves
  18. 9C_603/200708.01.2008Interdiction de la reformatio in peius · Droit transitoire de la 4e révision de l'AI · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus
  19. 9C_655/200704.01.2008Établissement des faits · Révision de la rente · reconsidération
  20. I 1016/0618.12.2007Révision de la rente · État de fait médical · Délai de recours
  21. I 74/0711.12.2007Pouvoir d'examen restreint en matière de prestations de l'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
  22. ATF 134 V 2006.12.2007Art. 23 let. a et art. 26 al. 1 LPP ; art. 29 al. 1 let. b LAI ; survenance de l'incapacité de travail et connexité temporelle avec l'invalidité. La connexité temporelle entre l'incapacité de travail au sens de l' art. 23 let. a LPP et l'invalidité ultérieure se définit d'après l
  23. 9C_249/200706.12.2007Prévoyance professionnelle · Lien temporel entre incapacité de travail et invalidité · incapacité de travail
  24. B 73/0628.09.2007Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Connexité (matérielle et temporelle)
  25. 9C_287/200717.09.2007Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Unentgeltliche Prozessführung
  26. I 191/0613.08.2007Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  27. I 716/0612.07.2007Recours de droit administratif · droit intertemporel · Question de fait
  28. I 905/0608.05.2007Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  29. I 597/0602.05.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente · Comparaison des revenus
  30. I 388/0625.04.2007Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Intégration
  31. I 558/0625.04.2007Méthode mixte · Comparaison des revenus · Valeur probante des expertises
  32. I 584/0624.04.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  33. I 877/0630.03.2007Révision de la rente · Pouvoir d'examen · Interdiction de la reformatio in peius
  34. I 541/0628.03.2007Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail
  35. I 457/0614.02.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  36. I 605/0614.02.2007Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  37. I 149/0606.02.2007Révision de la rente · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  38. I 782/0505.02.2007Révision · Invalidité · Rente d'invalidité
  39. I 970/0630.01.2007Révision de la rente · reconsidération · Droit d'être entendu
  40. I 374/0619.12.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  41. I 865/0515.12.2006Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Révision du jugement
  42. I 267/0605.12.2006Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances · Droit applicable · Évaluation de l'invalidité
  43. I 568/0622.11.2006Révision de la rente d'invalidité · Rente limitée dans le temps · Délai de trois mois
  44. I 916/0509.11.2006Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Capacité résiduelle de travail
  45. I 593/0508.11.2006Notion d'invalidité · Graduation des rentes · Valeur probante des rapports médicaux
  46. B 18/0618.10.2006Lien de connexité matérielle et temporelle étroit entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Effet contraignant de la détermination du degré d'invalidité par l'office AI · Second échange d'écritures
  47. I 262/0616.10.2006Notion d'invalidité · Droit à la rente · Révision de la rente
  48. I 739/0412.10.2006Rente d'invalidité · Taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  49. I 537/0526.09.2006Révision de la rente · Taux d'invalidité · Expertise médicale
  50. I 543/0622.09.2006Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Spondylodèse