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Mesures de réadaptation

481 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 5/10

Comme thème principal
  1. 9C_18/201205.07.2012Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  2. 9C_786/201125.05.2012assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Indemnité journalière de l'assurance-invalidité
  3. 9C_598/201119.04.2012Objet de la contestation · Maxime d'office · Droit à une rente de l'assurance-invalidité
  4. 9C_360/201123.03.2012droit d'être entendu · Substitution de motifs · Rente d'invalidité
  5. 9C_726/201101.02.2012Révision de la rente · Point de référence temporel dans la révision de la rente · Enquête ménagère
  6. 9C_254/201115.11.2011débats publics · droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité
  7. 9C_36/201103.10.2011Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Changement important de l'état de santé
  8. 8C_249/201109.08.2011Aptitude au placement · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  9. 8C_19/201109.06.2011Placement · Principe de proportionnalité · Mesures de réadaptation
  10. 8C_951/201030.05.2011assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Mesures d'intégration
  11. 8C_77/201126.05.2011Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Révision de la rente
  12. 8C_78/201126.05.2011incapacité de travail · Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux
  13. ATF 137 V 16710.05.2011Art. 9 al. 2 LAI (ancien art. 22 quater al. 2 RAI); droit aux mesures de réadaptation; réalisation des conditions d'assurance. L'assurée mineure qui quitte avec sa mère son domicile suisse et qui n'adhère pas à l'assurance facultative ne peut déduire sa qualité d'assurée de l'ass
  14. 9C_694/201023.02.2011Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Capacité résiduelle de travail médico-théorique
  15. 9C_533/201021.02.2011droit d'être entendu · Invalidité · Rente d'invalidité
  16. 9C_597/201007.02.2011Mesures de réadaptation
  17. 9C_354/201016.12.2010droit d'être entendu · Mesures de réadaptation · Première formation professionnelle
  18. 9C_914/201002.12.2010arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · Mesures de réadaptation
  19. 9C_204/201030.11.2010taux d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  20. 9C_245/201029.11.2010droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  21. 9C_54/201019.10.2010Moyens auxiliaires · Mesures de réadaptation · Nécessité et proportionnalité des mesures
  22. 8C_485/201021.09.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  23. 9C_771/200910.09.2010Révision de la rente d'invalidité · Importance de la dernière décision entrée en force pour le moment de comparaison · Protection de la confiance lors de la révision de la rente
  24. 9C_244/201005.08.2010Reconversion professionnelle · Proportionnalité · Mesures de réadaptation
  25. 9C_158/201029.06.2010Invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des rapports médicaux
  26. 9C_1018/200923.06.2010Qualité pour recourir · Conditions du droit à la rente · Capacité résiduelle de travail
  27. 8C_800/200901.06.2010recours en matière de droit public · Mesures médicales de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  28. 9C_767/200910.02.2010Moyens auxiliaires de l'assurance-invalidité · Révision d'une prestation durable · Recours subrogatoire en droit des assurances sociales
  29. 8C_775/200929.01.2010Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  30. 9C_538/200908.01.2010Rente de l'assurance-invalidité · taux d'invalidité · Appréciation des preuves
  31. 9C_365/200906.01.2010Force probante des rapports médicaux · Marché équilibré du travail · Interdiction de la reformatio in peius
  32. 9C_602/200921.12.2009Mesures de réadaptation · incapacité de travail · Appréciation des preuves
  33. 9C_547/200930.10.2009Notion d'invalidité · maxime inquisitoire · arbitraire
  34. 9C_882/200829.10.2009Rente d'invalidité · Réadaptation professionnelle · Valeur probante des rapports médicaux
  35. 9C_402/200905.06.2009Rente d'invalidité · Rente d'invalidité extraordinaire · Mesures de réadaptation
  36. 8C_223/200904.06.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  37. 9C_415/200803.04.2009Moyens auxiliaires · Invalidité · Accord sur la libre circulation des personnes
  38. 9C_114/200912.03.2009assurance-invalidité · Placement · Appréciation des preuves
  39. 9C_167/200811.03.2009Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  40. 9C_1002/200816.02.2009Retard injustifié · Objet du litige · Maxime d'office
  41. 8C_600/200806.02.2009Assurance-chômage · Mesures relatives au marché du travail · Mesures de réadaptation
  42. 9C_93/200819.01.2009Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Abattement sur le salaire statistique
  43. 9C_279/200816.12.2008Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Activité de nettoyage
  44. 8C_301/200826.11.2008Mesures du marché du travail · Prise en charge des mesures relatives au marché du travail · Mesures de réadaptation
  45. 9C_556/200822.10.2008Caractère manifestement mal fondé du recours · Valeur probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité
  46. 9C_264/200816.10.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · constatations de fait
  47. 8C_812/200706.10.2008Incapacité de gain · Invalidité · Mesures de réadaptation
  48. 8C_168/200811.08.2008assurance-invalidité · incapacité de travail · Mesures de réadaptation
  49. 8C_86/200827.05.2008droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · Proportionnalité
  50. 9C_796/200720.05.2008assurance-invalidité · Formation professionnelle · Mesures de réadaptation