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Mesures de réadaptation

481 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 6/10

Comme thème principal
  1. 9C_677/200728.04.2008Placement · Mesures de réadaptation · Principe de proportionnalité
  2. 9C_611/200706.03.2008assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · taux d'invalidité
  3. I 99/0725.02.2008Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Trouble somatoforme douloureux
  4. I 95/0715.02.2008Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail / Exigibilité · Mesures de réadaptation
  5. 9C_759/200728.01.2008Assurance-invalidité - Moyens auxiliaires · Invalidité · Mesures de réadaptation
  6. 9C_615/200723.01.2008Mesures de réadaptation · Moyens auxiliaires · obligation de diminuer le dommage
  7. 9C_153/200715.11.2007recours en matière de droit public · Droit des subventions · Loi sur les subventions
  8. ATF 133 V 62422.10.2007Art. 9 LAI ; art. 1 let. b et art. 5 al. 3 ALCP : Mesures de reclassement et libre prestation de services passive. La libre prestation de services, telle que prévue par le Traité CE et la jurisprudence y relative de la Cour de justice des Communautés européennes, ne fait pas part
  9. I 968/0610.09.2007Rente d'invalidité · Capacité résiduelle de travail · Réinsertion autonome
  10. ATF 133 V 51128.08.2007Art. 21 al. 1 et 4 LAI ; art. 21 al. 4 LPGA ; art. 14 RAI ; art. 6 al. 2 OMAI : Moyen auxiliaire; participation de l'assuré aux frais de remplacement d'un moyen auxiliaire devenu prématurément inutilisable. L' art. 21 al. 4 LAI constitue la base légale de l' art. 6 al. 2 OMAI . C
  11. I 893/0621.08.2007Assistance judiciaire gratuite · Conclusions vouées à l'échec · Mesures de réadaptation
  12. I 425/0606.06.2007Mesures de réadaptation · Réinsertion
  13. ATF 133 V 30310.05.2007Art. 6 al. 2 et art. 19 al. 1 LAI ; art. 14 al. 2 de la Convention de sécurité sociale entre la Macédoine et la Suisse. A droit à une formation scolaire spéciale, l'enfant macédonien domicilié en Suisse et "né invalide en Suisse", même s'il n'était pas domicilié dans ce pays au m
  14. I 162/0621.03.2007Prise en charge des frais de formation professionnelle · Invalidité · Atteinte à la santé psychique
  15. I 173/0526.02.2007Rente de l'assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
  16. I 659/0622.02.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Cas d'assurance spécifique à la prestation
  17. I 170/0616.02.2007Placement · Mesures de réadaptation · Nouveaux moyens de preuve dans la procédure de recours
  18. I 350/0623.01.2007Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu · Force probante des rapports médicaux
  19. I 164/0522.12.2006Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  20. I 361/0521.09.2006Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation · droit d'être entendu
  21. I 513/0507.09.2006assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  22. I 41/0625.08.2006Irrecevabilité de la demande de révision · Révision d'une décision de rente · Obligation de se réintégrer
  23. I 601/0511.08.2006Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Mesures de réadaptation
  24. I 245/0529.06.2006Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  25. I 252/0509.06.2006Remise de moyens auxiliaires · Mesures de réadaptation · Domaine des travaux habituels
  26. I 428/0407.06.2006droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Assistance judiciaire gratuite
  27. I 923/0530.05.2006Reconversion professionnelle · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  28. I 157/0623.05.2006Assistance judiciaire gratuite · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des rapports médicaux
  29. I 120/0416.05.2006Petö-Therapie · Traitement à l'étranger · Mesures de réadaptation
  30. I 160/0610.05.2006Nécessité d'une mesure professionnelle · But de la réadaptation · Efficacité de l'intégration
  31. I 133/0504.05.2006Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation · Expertise médicale
  32. ATF 132 V 28602.05.2006Art. 49 al. 2 LPP : Prévoyance plus étendue; droit à un supplément fixe (en plus d'une pension d'invalidité) prévu par le règlement de l'institution de prévoyance. Règlement applicable ratione temporis. Portée de la réglementation transitoire prévue à l'art. 50 al. 2 du règlement
  33. I 796/0519.04.2006Rente d'invalidité · Réadaptation avant rente · Mesures de réadaptation
  34. I 374/0410.04.2006Remise de moyens auxiliaires · Proportionnalité · Mesures de réadaptation
  35. I 737/0524.03.2006Droit aux moyens auxiliaires · Proportionnalité · Mesures de réadaptation
  36. I 963/0501.03.2006incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  37. ATF 132 V 18402.02.2006Art. 3 par. 1, art. 2 par. 1, art. 4 du règlement n° 1408/71; art. 9 al. 2 et art. 3 al. 6 de l'annexe I à l'ALCP; art. 19 LAI ; art. 12 de la Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et la République française, du 3 juillet 1975: Droit aux mesures de formatio
  38. I 381/0520.01.2006Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité résiduelle de travail
  39. I 763/0519.01.2006Invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
  40. I 665/0429.11.2005Évaluation de l'invalidité · Exigibilité de la reprise du travail en cas de trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  41. I 437/0525.10.2005droit intertemporel · incapacité de travail · Invalidité
  42. I 373/0514.10.2005Reconversion professionnelle · Mesures de réadaptation · taux d'invalidité
  43. I 488/0521.09.2005Mesures de réadaptation · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  44. I 362/0430.08.2005droit intertemporel · Révision de la rente · Exigibilité de l'activité
  45. I 520/0418.08.2005Notion d'invalidité · Qualité d'assuré · Mesures de réadaptation
  46. I 162/0517.08.2005Indemnité journalière d'attente · Mesures de réadaptation · tôlier-carrossier
  47. C 48/0504.05.2005Mesures du marché du travail · Mesures de réadaptation · Perfectionnement
  48. I 842/0425.04.2005Notion d'invalidité · Toxicomanie et invalidité · Reconversion professionnelle
  49. I 273/0429.03.2005Reconversion professionnelle · incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  50. I 776/0429.03.2005Placement · Mesures de réadaptation · Invalidité