Lésion corporelle assimilée à un accident
278 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/6
Comme thème principal- 8C_827/201718.05.2018Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Appréciation des preuves
- 8C_622/201716.04.2018Déclarations de la première heure · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_835/201701.03.2018Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle · Événement extérieur
- 8C_483/201703.11.2017Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Potentiel de danger accru
- 8C_325/201726.10.2017Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- 8C_326/201713.10.2017Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
- 8C_36/201705.09.2017Lésion corporelle assimilée à un accident · Causalité naturelle · Facteur extérieur
- 8C_230/201722.06.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Lésion corporelle assimilée à un accident
- ATF 143 V 28513.06.2017Art. 6 al. 2 LAA ; art. 9 al. 2 let . f OLAA (chacun dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016); lésion corporelle assimilée à un accident. Une atteinte dommageable volontaire portée au corps humain, laquelle exclut l'existence d'une lésion corporelle assimilée à un ac
- 8C_555/201613.06.2017Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Dol éventuel
- 8C_155/201722.05.2017Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Potentiel de danger accru
- 8C_40/201711.04.2017Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- 8C_815/201614.03.2017Recours en matière de droit public · Notion d'accident · Cause extérieure
- 8C_107/201703.03.2017Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Indemnité de partie dans la procédure d'opposition
- 8C_249/201601.03.2017Libre appréciation des preuves · Lien de causalité · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_637/201613.12.2016Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Notion d'accident
- 8C_927/201513.12.2016Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Statu quo sine / statu quo ante
- 8C_679/201607.12.2016Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Status quo sine vel ante
- 8C_110/201616.11.2016Assurance-accidents · Lien de causalité · Statu quo sine
- 8C_465/201631.10.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
- 8C_358/201628.09.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Déclarations de la première heure · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_295/201606.09.2016Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Status quo ante
- 8C_763/201511.07.2016Lien de causalité naturelle · Lésion corporelle assimilée à un accident · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_337/201607.07.2016Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Cause partielle
- 8C_565/201515.06.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Valeur probante du rapport médical · Expertise médicale
- 8C_690/201517.05.2016Notion d'accident · Facteur extérieur · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_66/201609.05.2016Assurance-accidents · Rechute et séquelles tardives · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_850/201519.04.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Notion d'accident
- 8C_688/201521.03.2016Lien de causalité naturelle · Lésion corporelle assimilée à un accident · Assurance-accidents
- ATF 142 V 21908.03.2016Art. 4 LPGA ; art. 9 al. 2 et 3 OLAA ; notion d'accident, prothèse, lésion assimilée à un accident. La rupture d'une prothèse ne constitue pas un accident au sens juridique du terme dès lors qu'il s'agit d'un processus qui s'est produit à l'intérieur du corps humain et qui, de su
- 8C_843/201526.02.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Ski en tant qu'événement analogue à un accident · Déclarations de la première heure
- 8C_610/201511.01.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur · Potentiel de danger accru
- 8C_295/201508.09.2015Lésion corporelle assimilée à un accident · Accident de sport · recevabilité du recours
- 8C_492/201408.09.2015Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur dommageable · Geste de la vie courante
- 8C_245/201519.08.2015Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Rupture de tendon
- 8C_482/201519.08.2015Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur extraordinaire
- 8C_152/201522.07.2015Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur / facteur extérieur · Lien de causalité
- 8C_381/201411.06.2015Lésion corporelle assimilée à un accident · Statu quo sine / statu quo ante · Causalité naturelle
- 8C_172/201523.04.2015Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- 8C_846/201423.04.2015Lésion corporelle assimilée à un accident · Statu quo sine · Rupture de la coiffe des rotateurs
- 8C_11/201530.03.2015Lésion corporelle assimilée à un accident · Assurance-accidents · Aérobic
- 8C_1/201527.03.2015Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_653/201425.02.2015Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Notion d'accident
- 8C_243/201421.11.2014Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Potentiel de lésion accru
- 8C_620/201421.11.2014Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_451/201410.10.2014Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- 8C_714/201323.07.2014Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Statu quo sine vel ante
- 8C_147/201416.07.2014Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- 8C_379/201401.07.2014Assurance-accidents · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_40/201408.05.2014Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident