FR

Lésion corporelle assimilée à un accident

278 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/6

Comme thème principal
  1. 8C_865/201313.03.2014Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Blessure sportive
  2. 8C_347/201318.02.2014Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Statu quo ante / statu quo sine
  3. 8C_409/201328.01.2014Assurance-accidents · Lésion corporelle assimilée à un accident · Rechute
  4. 8C_835/201328.01.2014Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Blessure sportive
  5. 8C_696/201314.11.2013Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion corporelle assimilée à un accident
  6. 8C_407/201308.11.2013Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Lien de causalité naturelle
  7. 8C_403/201321.08.2013Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle · Assurance-accidents
  8. 8C_282/201327.05.2013Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Exigence du facteur extérieur
  9. 8C_141/201308.05.2013Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur extraordinaire
  10. ATF 139 V 32702.05.2013Art. 6 al. 2 LAA ; art. 9 al. 2 let. a OLAA ; lésions corporelles assimilées à un accident. Une fracture du calcanéum à la suite d'un violent coup de talon contre le sol constitue une lésion corporelle assimilée à un accident dans la mesure où elle n'est pas manifestement imputab
  11. 8C_101/201202.05.2013Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  12. 8C_330/201219.04.2013Lien de causalité · Statu quo ante / statu quo sine · Lésion corporelle assimilée à un accident
  13. 8C_957/201203.04.2013Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante
  14. 8C_598/201206.03.2013Assurance-accidents · Conséquence d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  15. 8C_184/201221.02.2013Assurance-accidents · Notion d'accident · Conditions de la notion d'accident
  16. 8C_909/201204.02.2013Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  17. 8C_705/201217.01.2013Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  18. 8C_641/201214.01.2013Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  19. 8C_377/201208.01.2013Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  20. 8C_533/201204.12.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Accident
  21. 8C_628/201220.11.2012Lésion corporelle assimilée à un accident
  22. 8C_445/201209.10.2012Lésion corporelle assimilée à un accident · Notion d'accident · Vraisemblance
  23. 8C_647/201228.09.2012Assurance-accidents · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  24. 8C_937/201106.09.2012Lésion corporelle assimilée à un accident · Cause extérieure · Indemnités journalières
  25. 8C_956/201120.06.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  26. 8C_50/201201.03.2012Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Déclarations de la première heure
  27. 8C_802/201102.02.2012Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Potentiel de danger accru
  28. 8C_949/201001.12.2011Assurance-accidents · Lésion corporelle assimilée à un accident · Préjudice irréparable
  29. 8C_118/201109.11.2011Lésion corporelle assimilée à un accident · Droit d'être entendu · labrum acétabulaire
  30. 8C_682/201112.10.2011Lien de causalité naturelle · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  31. 8C_189/201108.07.2011Assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle
  32. 8C_872/201007.07.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle et adéquate · Lésion corporelle assimilée à un accident
  33. 8C_214/201120.06.2011Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  34. 8C_766/201015.06.2011Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Causalité naturelle
  35. 8C_32/201125.05.2011Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  36. 8C_743/201024.03.2011Lésion corporelle assimilée à un accident · Notion d'accident · Lien de causalité naturelle
  37. 8C_999/201015.03.2011Préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Notion d'accident
  38. 8C_978/201003.03.2011Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
  39. 8C_546/201022.02.2011Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  40. 8C_895/201001.02.2011Assurance-accidents · Notion d'accident · Lien de causalité naturelle
  41. 8C_709/201031.01.2011Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Causalité naturelle
  42. 8C_665/201010.01.2011Assurance-accidents · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  43. 8C_707/201006.12.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  44. 8C_465/201024.11.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  45. 8C_657/200915.11.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves
  46. 8C_226/201009.11.2010Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Microtraumatismes
  47. 8C_22/201028.09.2010Lésion corporelle assimilée à un accident · Suspension des prestations d'indemnités journalières · Assistance judiciaire gratuite
  48. 8C_142/201019.07.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  49. 8C_52/201002.07.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Causalité adéquate
  50. 8C_88/201029.06.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur