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Consultation 2013/41: Révision partielle des dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les chemins de fer (DE-OCF) et de l'ordonnance du DETEC concernant les exigences techniques sur les aménagements visant à assurer l'accès des personnes handicapées aux transports publics (OETHand). · 360 pages

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DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L‘O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.:

Feuille n°: 11 LISTE DES DIRECTIVES ET DES COMMENTAIRES Edition: 01.07.2012

A N N E X E S E T C O M M E N T A I R E S

Commentaires

N° TITRE 1re ère édition Révisions Formatted: Superscript

1 Commentaires relatifs à l’ordonnance sur les Février 1984

chemins de fer

2 Bases de calcul du profil d’espace libre et des Décembre 1986

entrevoies des chemins de fer à voie normale

3 Bases de calcul du profil d’espace libre et des Novembre 1984

entrevoies des chemins de fer à voie métrique

4a Définition des distances des signaux et des lignes de Février 1986

coefficient de freinage (Installations de sécurité DE-

OCF 42, véhicules DE-OCF 49)

5 Crémaillères des chemins de fer (usure) Janvier 1984

(Véhicules - art. 33 OCF)

6 Véhicules; Janvier 1984

commentaires relatifs à certaines dispositions

d’exécution

(DE OCF 46.4, 48.1, 52.1, 58.2, 58.3, 59.1, 59.2,

60.2 b)

7 Freins (chemins de fer à adhérence) Janvier 1984

(Véhicules - art. 49 OCF)

8 Stabilité longitudinale et sécurité au déraillement Janvier 1984

(Véhicules - art. 58.2 OCF)

9 Freins d’arrêt mécaniques (chemins de fer à Janvier 1984

crémaillère) (Véhicules - art. 60.2 OCF)

10 Vitesse maximale des trains à crémaillère en fonction Janvier 1984

de la déclivité de la ligne (Véhicules - art. 76 OCF)

11 Proportion de l’engrenage des roues dentées Janvier 1984

(Véhicules - art. 59.1)

12 Accès aux quais en traversant les voies Juillet 2006 1.7.2012

(Gares sans accès dénivelé aux quais),

DE-OCF art. 34.3