Projet
Consultation 2015/55: Stratégie de la Suisse relative aux espèces exotiques envahissantes · 83 pages
Fedlex · Projet · Page 3Fedlex · Projet
Stratégie de la Suisse relative aux espèces exotiques envahissantes Projet
Sommaire
1 Introduction4
1.1 Situation de départ4
1.1.1 Définitions4
1.1.2 Vue d'ensemble des espèces exotiques présentes en Suisse5
1.1.3 Causes de la présence d'espèces exotiques5
1.1.4 Processus d'apparition d'espèces exotiques envahissantes et impact7
1.1.5 Analyses et nécessité d'actions12
1.2 Fondements et cadre de la stratégie12
1.2.1 Fondements de la stratégie12
1.2.2 Cadre juridique13
1.2.3 Cadre institutionnel16
1.2.4 Cadre international21
1.3 Bilan12
2 Objectifs et mesures24
2.1 Généralités24
2.2 Système d'objectifs24
2.2.1 But stratégique25
2.2.2 Objectifs et orientations26
2.3 Mesures26
2.3.1 Mesures dans le domaine "Bases"27
2.3.2 Mesures dans le domaine "Prévention"29
2.3.3 Mesures dans le domaine "Lutte"30
3 Mise en œuvre de la stratégie32
3.1 Système de classification32
3.2 Organisation et collaboration33
3.3 Adaptation des bases légales33
3.4 Ressources nécessaires34
3.4.1 Confédération35
3.4.2 Cantons36
3.4.3 Tiers37
3.5 Calendrier de mise en œuvre37
3.6 Rapports38
Glossaire40
Annexes A1 Cadre législatif suisse42
A2 Institutions en Suisse dont le travail est en rapport avec les espèces exotiques envahissantes48
A3 Organisations et de conventions internationales en rapport avec les espèces exotiques envahissantes50
A4 Description détaillée des mesures53
A5 Explications concernant le système de classification53