Projet

Tarif des douanes. L

8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventila-

teur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité,

y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparé-

ment

8415.1000 - des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)

8415.2000 - du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

- autres

nouv. num. 8415.8100 - - avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes

à chaleur réversibles)

biffer: 8415.8110 - - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8415.8120 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8415.8200 - - autres, avec dispositif de réfrigération

biffer: 8415.8210 - - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8415.8220 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8415.8300 - - sans dispositif de réfrigération

biffer: 8415.8310 - - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8415.8320 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

8415.9000 - parties

8416 Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-

foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires

nouv. num. 8416.1000 - brûleurs à combustibles liquides

biffer: 8416.1010 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8416.1020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8416.2000 - autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes