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Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages
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Tarif des douanes. L
biffer: 9602.0010 - en matières végétales à tailler
biffer: 9602.0020 - en matières minérales à tailler
biffer: 9602.0090 - autres
9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de
véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rou-
leaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
nouv. num. 9603.1000 - balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes
liées, emmanchés ou non
biffer: 9603.1010 - - de sorgho (saggina)
biffer: 9603.1090 - - autres
- brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils
9603.2100 - - brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
nouv. num. 9603.2900 - - autres
biffer: - - - pinceaux à barbe
biffer: 9603.2911 - - - - garnis de poils fins de brosserie
biffer: 9603.2919 - - - - autres
biffer: - - - brosses à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes biffer: 9603.2921 - - - - avec monture en bois poli, laqué, décoré, etc., à l’exclusion du bois fin
biffer: 9603.2922 - - - - avec monture en bois fin, ivoire, nacre, écaille ou métal commun argenté ou doré biffer: 9603.2929 - - - - avec monture en autres matières
nouv. num. 9603.3000 - pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l’ap-
plication des produits cosmétiques
biffer: 9603.3010 - - garnis de poils fins de brosserie