Projet

Tarif des douanes. L

3923.9000 - autres

… 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 3901 à 3914

3926.1000 - articles de bureau et articles scolaires

nouv. num. 3926.2000 - vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) biffer: 3926.2010 - - gants, mitaines et moufles

biffer: 3926.2090 - - autres

3926.3000 - garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires

3926.4000 - statuettes et autres objets d’ornementation

3926.9000 - autres

… 4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci

- en caoutchouc alvéolaire

nouv. num. 4008.1100 - - plaques, feuilles et bandes

biffer: 4008.1110 - - - rubans adhésifs et similaires

biffer: - - - autres

biffer: 4008.1191 - - - - revêtus de tissus teints ou d’étoffes de bonneterie teintes

biffer: 4008.1199 - - - - autres

nouv. num. 4008.1900 - - autres

biffer: 4008.1910 - - - revêtus de tissus teints ou d’étoffes de bonneterie teintes

biffer: 4008.1990 - - - autres

- en caoutchouc non alvéolaire

nouv. num. 4008.2100 - - plaques, feuilles et bandes