Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 4008.2110 - - - rubans adhésifs et similaires

biffer: - - - autres

biffer: 4008.2191 - - - - revêtus de tissus perfectionnés, d’étoffes de bonneterie perfectionnées ou de tissus

spéciaux

biffer: 4008.2199 - - - - autres

nouv. num. 4008.2900 - - autres

biffer: 4008.2910 - - - revêtus de tissus perfectionnés, d’étoffes de bonneterie perfectionnées ou de tissus

spéciaux

biffer: 4008.2990 - - - autres

…

nouv. num. 4017.0000 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les dé-

chets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

biffer: 4017.0010 - déchets, débris et poudres

biffer: 4017.0020 - blocs, plaques, feuilles, bandes, baguettes, profilés ou tubes

biffer: 4017.0090 - autres

… 4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes

porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et conte-

nants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et

boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, porte-

feuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

- malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes portedocuments, serviettes, cartables et contenants similaires