Progetto

Circ.-CFB 06/ Annexe 3: Vue d'ensemble pour la classification des types d'événements Page 4

Comparaison entre le projet de circulaire et la dernière version du document du Comité de Bâle

Remarque : cette comparaison ne fera pas partie intégrante de la circulaire. Pour des raisons techniques (mise à jour automatique des renvois aux différents Cm), elle est intégrée ici.

Cm de la § document Teneur et commentaire éventuel quant à l’application en Suisse Circ.-Rop Com. Bâle

1 645 Objet et but de la circulaire

2 644 Définition de la notion de risque opérationnel

– 646 Encouragement à passer aux approches plus élaborées : ne figure pas dans la

circulaire.

– 647 Souhait que certaines banques n’appliquent pas l’approche de l’indicateur de

base (BIA) : ne figure pas dans la circulaire. Evocation de la possibilité d’une application partielle.

3 649 Explication des exigences de fonds propres pour la BIA : texte

4 - Définition de la notion des trois années qui précèdent

5 649 Explication des exigences de fonds propres pour la BIA : formule

6 649 Explications de la formule figurant au Cm 5

7 649 Explications de la formule figurant au Cm 5

8 649 Explications de la formule figurant au Cm 5

9 650 Définition suisse du GI (limitation aux participations non consolidées de la

prise en compte du produit des participations)

10 650 Composantes du GI : produit des intérêts

11 650 Composantes du GI : résultat des opérations de commissions et des presta-

tions de services

12 650 Composantes du GI : résultat des opérations de négoce

13 650 Composantes du GI : produit des participations généré par des participations

non consolidées

14 650 Résultat des immeubles

15 – Possibilité d’autoriser d’autres normes comptables que les DEC-CFB

16 650 Traitement de l’externalisation (y compris la possibilité de déduire les char-

ges engendrées par cette dernière en cas de consolidation commune avec le prestataire de services d'externalisation)

17 651 Exigences qualitatives de base pour la BIA (fondées sur les « Sound Pratices

for the Management and Supervision of operational Risk ») : selon la circulaire, uniquement pour les banques d’une certaine taille et les banques présentes à l’étranger.

18 Critère de la taille selon le Cm 17

19 Critère de la présence à l’étranger selon le Cm 17

20 652 et 654 Ventilation des huit segments d'affaires et de leurs facteurs β

21 654 Explication des exigences de fonds propres pour l’AS : texte

– 653 Différentes explications à propos du concept de l’approche standard (AS) : ne

figure pas dans la circulaire.

– Note 97 Approche standard alternative : non appliquée en Suisse.

22 654 Explication des exigences de fonds propres pour l’AS : formule

23 654 Explications de la formule figurant au Cm 22

24 654 Explications de la formule figurant au Cm 22

25 651 Respect des exigences qualitatives de base (fondées sur les « Sound Pratices

for the Management and Supervision of operational Risk »)

26 662 Répartition des activités dans l’AS

27 663 Introduction sur les exigences posées aux banques présentes à l'étranger dans

l'AS

28 663a Système de gestion dans le domaine des risques opérationnels