Progetto

L 255/136 FR Journal officiel de l'Union européenne 30.9.2005

Année académique Pays Titre de formation

de référence

Danmark — Diplômes délivrés par les écoles nationales d'architecture de Copenhague et d'Arhus (architekt) 1987/1988

— Certificat d'agrément délivré par la Commission des architectes conformément à la loi n^o 202 du 28

mai 1975 (registreret arkitekt)

— Diplômes délivrés par les écoles supérieures de génie civil (bygningskonstruktør), accompagnés d'une

attestation des autorités compétentes certifiant que l'intéressé a satisfait à une épreuve sur titre, comportant l'appréciation de plans établis et réalisés par le candidat au cours d'une pratique effective, pendant au moins six ans, des activités visées à l'article 48 de la présente directive

Deutschland — Diplômes délivrés par les écoles supérieures des Beaux-Arts (Dipl.-Ing., Architekt (HfbK) 1987/1988

— Diplômes délivrés par les Technische Hochschulen, section architecture (Architektur/Hochbau), les

universités techniques, section architecture (Architektur/Hochbau), les universités, section architecture (Architektur/Hochbau), ainsi que, pour autant que ces établissements aient été regroupés dans des Gesamthochschulen, par les Gesamthochschulen, section architecture (Architektur/Hochbau) (Dipl.-Ing. et autres désignations qui seraient ultérieurement données à ces diplômes)

— Diplômes délivrés par les Fachhochsulen, section architecture (Architektur/Hochbau) et, pour autant

que ces établissements aient été regroupés dans des Gesamthochschulen, par les Gesamthochschulen, section architecture (Architektur/Hochbau), accompagnés, lorsque la durée des études est inférieure à quatre années mais comporte au moins trois années, du certificat attestant une période d'expérience professionnelle en République fédérale d'Allemagne de quatre années délivré par l'ordre professionnel conformément à l'article 47 paragraphe 1 (Ingénieur grad. et autres désignations qui seraient ultérieurement données à ces diplômes)

— Certificats (Prüfungszeugnisse) délivrés avant le 1^er janvier 1973 par les Ingenieurschulen, section

architecture, et les Werkkunstschulen, section architecture, accompagnés d'une attestation des autorités compétentes certifiant que l'intéressé a satisfait à une épreuve sur titre, comportant l'appréciation de plans établis et réalisés par le candidat au cours d'une pratique effective, pendant au moins six ans, des activités visées à l'article 48 de la présente directive

Eesti — diplom arhitektuuri erialal, väljastatud Eesti Kunstiakadeemia arhitektuuri teaduskonna poolt alates 2006/2007

1996 aastast (diplôme d'études en architecture, délivré par la faculté d'architecture de l'Académie des arts d'Estonie depuis 1996), väljastatud Tallinna Kunstiülikooli poolt 1989-1995 aastal (délivré par l'Université des arts de Tallinn de 1989 à 1995), väljastatud Eesti NSV Riikliku Kunstiinstituudi poolt 1951-1988 (délivré par l'Institut étatique des arts de la République socialiste soviétique d'Estonie de 1951 à 1988).

Eλλάς — Diplômes d'ingénieur-architecte délivrés par le Metsovion Polytechnion d'Athènes, accompagnés d'une 1987/1988

attestation délivrée par la chambre technique de Grèce et donnant droit à l'exercice des activités dans le domaine de l'architecture

— Diplômes d'ingénieur-architecte délivrés par l'Aristotelion Panepistimion de Thessalonique, accompa-

gnés d'une attestation délivrée par la chambre technique de Grèce et donnant droit à l'exercice des activités dans le domaine de l'architecture

— Diplômes d'ingénieur-ingénieur civil délivrés par le Metsovion Polytechnion d'Athènes, accompagnés

d'une attestation délivrée par la chambre technique de Grèce et donnant droit à l'exercice des activités dans le domaine de l'architecture

— Diplômes d'ingénieur-ingénieur civil délivrés par l'Artistotelion Panepistimion de Thessalonique,

accompagnés d'une attestation délivrée par la chambre technique de Grèce et donnant droit à l'exercice des activités dans le domaine de l'architecture

— Diplômes d'ingénieur-ingénieur civil délivrés par le Panepistimion Thrakis, accompagnés d'une attesta-

tion délivrée par la chambre technique de Grèce et donnant droit à l'exercice des activités dans le domaine de l'architecture

— Diplômes d'ingénieur-ingénieur civil délivrés par le Panepistimion Patron, accompagnés d'une attesta-

tion délivrée par la chambre technique de Grèce et donnant droit à l'exercice des activités dans le domaine de l'architecture

España Titre officiel d'architecte (título oficial de arquitecto) décerné par le ministère de l'éducation et de la 1987/1988 science ou par les universités