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Consultazione 2011/32: Revisione totale dell'ordinanza sulle importazioni agricole, ODAgr · 86 pagine
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11. Ordonnance du 26 novembre 2003 sur le marché des œufs (Ordonnance sur les œufs, OO)22
Art. 1
La présente ordonnance s’applique aux œufs d’oiseaux en coquille ainsi qu’aux produits à base d’œufs séchés et autres que séchés figurant sous les numéros tarifaires indiqués au ch. 5 de l’annexe 1 de l’ordonnance du … octobre 2011 sur les importations agricoles.
Annexe
Abrogée