Progetto

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre: Construction et équipement des bateaux Ad art.: 27

Section: Exigences relatives à la construction navale Feuille: 2

Article: Cloisons Edition: janv. 2013

3.2 Dans les autres cloisons, deux cloisons successives peuvent être

équipées de portes si l’une de ces portes est conforme aux prescriptions suivantes:

a. les portes de cloison doivent pouvoir être fermées sur place des deux côtés, ainsi qu’à un endroit facilement accessible situé audessus du pont de cloisonnement. Après une fermeture opérée à distance, il faut que la porte puisse être ouverte de nouveau sur place et fermée de façon sûre;

b. la durée de l’opération de fermeture doit être suffisante pour exclure toute possibilité d’accident mais ne doit pas excéder soixante secondes. Pendant l’opération de fermeture, un signal d’alarme acoustique doit fonctionner près de la porte. Ces

installations d’ouverture et de fermeture des portes, ainsi que celles d’alarme doivent pouvoir aussi fonctionner de manière

indépendante du réseau électrique de bord. A l’endroit d’où s’opère la commande à distance, un dispositif doit indiquer si la porte est ouverte ou fermée.

3.3 Le nombre d’ouvertures dans les cloisons transversales étanches doit

être aussi réduit que possible, compte tenu de la construction et de l’exploitation normales du bateau. Aucune cloison ne doit être équipée de plus de 2 portes. Les portes doivent pouvoir être fermées rapidement et de manière sûre. Elles doivent être équipées d’un surbau aussi haut que possible. Un dispositif de signalisation à distance doit indiquer la fermeture de ces portes à la timonerie.

3.4 La distance entre la tôle du bordé et les portes dans les cloisons et leurs

dispositifs d’ouverture et de fermeture doit être supérieure à¹/5 de la largeur respective du bateau dans la ligne de flottaison en pleine charge. Il n’est pas nécessaire de respecter cette distance lorsqu’il y a une porte de chaque côté du bateau.

4 Tuyaux et canaux d’aération

4.1 Il faut disposer les conduites à embouchures ouvertes et les canaux de

ventilation de manière que l’eau ne puisse pas pénétrer dans les autres compartiments ou dans les citernes en cas d’envahissement.