Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

6.1.3.1, deuxième paragraphe Avant les alinéas, remplacer «La marque doit» par «Les marques doivent».

6.1.3.1 a) i) Modifier comme suit la deuxième phrase: “Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.”».

6.1.3.1 e) Dans la deuxième phrase, remplacer «du marquage» par «des marques». L’amendement à la note * relative à la figure ne s’applique pas au texte français.

6.1.3.2 Au début de la première phrase, remplacer «Outre la marque durable prescrite» par «Outre les marques durables prescrites».

6.1.3.3 Dans la dernière phrase, remplacer «cette marque permanente peut remplacer la marque durable prescrite» par «ces marques permanentes peuvent remplacer les marques durables prescrites».

6.1.3.4 Dans la dernière phrase, remplacer «le marquage prescrit ne doit pas obligatoirement être permanent» par «les marques prescrites ne doivent pas obligatoirement être permanentes».

6.1.3.5 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.1.3.6 Remplacer «Le marquage défini au 6.1.3.1 n’est valable» par «Les marques définies au 6.1.3.1 ne sont valables».

6.1.3.7 Dans le premier paragraphe, remplacer «chaque élément des marques exigées» par «chaque marque exigée» et «doivent être clairement séparés» par «doit être clairement séparée des autres». Dans le deuxième paragraphe, remplacer «les parties de la marque prescrites» par «les marques prescrites».

6.1.3.8 Dans la première phrase, remplacer «une marque durable» par «des marques durables».

6.1.3.9 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.1.3.10 Remplacer «de la marque définie» par «des marques définies».

6.1.3.11, 6.1.3.12 et 6.1.3.13 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.1.3.14 Remplacer «du marquage» par «des marques».

6.1.5.1.6, Nota Remplacer «au rassemblement» par «à l’utilisation». Ajouter la nouvelle phrase suivant à la fin «Ces conditions ne limitent pas l’utilisation d’emballages intérieurs lorsque le 6.1.5.1.7 est appliqué.»

6.1.5.5.4 Dans la troisième phrase après le titre, remplacer «être incluse dans le marquage requis» par «figurer sur la marque requise».

Chapitre 6.2

6.2.1.1.9 Dans la phrase d’introduction, après «et qui satisfait aux épreuves définies» ajouter «par une norme ou un code technique reconnus».

6.2.1.5.1 g) Modifier le texte avant le Nota pour lire comme suit:

«g)PROJET épreuve de pression hydraulique: les récipients à pression doivent se conformer aux critères d’acceptation énoncés dans la norme technique de conception et de fabrication ou dans le code technique;».