Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Après ces normes, ajouter la nouvelle ligne suivante:

ISO 3807:2013 Bouteilles à gaz − Bouteilles d’acétylène − Exigences Jusqu’à

fondamentales et essais de type nouvel ordre

6.2.2.2 Dans le tableau, modifier la deuxième rubrique (ISO 11114-2:2000) pour lire comme suit:

ISO 11114-2:2013 Bouteilles à gaz transportables − Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux − Partie 2: Matériaux non métalliques

6.2.2.3 Dans le tableau, pour la norme ISO 10297:2006, dans la colonne «Applicable à la fabrication», remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Jusqu’au 31 décembre 2020».

Dans le tableau, après la ligne pour la norme ISO 10297:2006, ajouter la nouvelle ligne suivante:

ISO 10297:2014 Bouteilles à gaz – Robinets de bouteilles – Spécifications et Jusqu’à nouvel essais de type ordre NOTA: La version EN de cette norme ISO est conforme aux

prescriptions et peut aussi être utilisée.

6.2.2.4 Dans le tableau, pour la norme ISO 10462:2005, dans la colonne «Applicable», remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Jusqu’au 31 décembre 2018».

Après la ligne pour la norme «ISO 10462:2005» ajouter la nouvelle ligne suivante:

ISO 10462:2013 Bouteilles à gaz − Bouteilles d’acétylène − Contrôle et entretien Jusqu’à nouvel ordre périodiques

6.2.2.5.2.1 À la fin du premier paragraphe, remplacer «dans le marquage» par «parmi les marques».

6.2.2.5.5 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.2.2.6.2.1 À la fin du premier paragraphe, remplacer «dans le marquage» par «parmi les marques».

6.2.2.6.5 Dans le premier paragraphe, dans la première phrase remplacer «du marquage» par «des marques» et dans la deuxième phrase, remplacer «la marque» par «les marques».

6.2.2.7.2 a) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.».

6.2.2.7.4 À la fin, ajouter:

«q) Pour les bouteilles et les tubes composites dont la durée de vie nominale est limitée, les lettres “FINAL” suivies de la date de fin de cette durée de vie, indiquée par l’année (quatre chiffres) suivie du mois (deux chiffres) séparés par une barre oblique (c’est-à-dire “/”);

r) Pour les bouteilles et les tubes composites dont la durée de vie nominale est limitée mais supérieure à 15 ans et pour les bouteilles et les tubes composites dont la durée de vie nominale est illimitée, les lettres “SERVICE” suivies de la date correspondant à 15 années après la date de fabrication (contrôle initial), indiquée par l’année (quatre chiffres) suivie duPROJET mois (deux chiffres) séparés par une barre oblique (c’est-à-dire “/”).

NOTA: Une fois que le modèle type d’origine a satisfait aux exigences du programme d’épreuves de la durée de service conformément au NOTA 2 du 6.2.2.1.1 ou au NOTA 2 du