Modifiche (francese)
Consultazione 2016/9: Revision del diritto in materia di merci pericolose · 80 pagine
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Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1
EN 14140:2014 Équipements pour GPL et leurs accessoires – 6.2.3.1 et Jusqu’à + AC:2015 Bouteilles en acier soudé transportables et 6.2.3.4 nouvel rechargeables pour GPL − Autres solutions en matière ordre de conception et de construction
Dans le tableau, sous «pour les fermetures», ajouter les lignes suivantes:
EN 13175:2014 Équipements pour GPL et leurs accessoires - 6.2.3.1 et Jusqu’à Spécifications et essais des équipements et accessoires 6.2.3.3 nouvel des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) ordre
EN ISO Bouteilles à gaz transportables − Robinets de 6.2.3.1, Jusqu’à 17871:2015 bouteilles à ouverture rapide − Spécifications et essais 6.2.3.3 et nouvel de type (ISO 17871:2015) 6.2.3.4 ordre
EN 13953:2015 Équipements et accessoires GPL − Soupapes de sûreté 6.2.3.1, Jusqu’à des bouteilles transportables et rechargeables pour gaz 6.2.3.3 et nouvel de pétrole liquéfiés (GPL) 6.2.3.4 ordre
NOTA. La dernière phrase du champ d’application ne
s’applique pas.
6.2.4.2 Au premier paragraphe, supprimer «, qui prévalent dans tous les cas». À la fin du premier paragraphe, ajouter la phrase suivante: «Les normes doivent être appliquées conformément au 1.1.5.».
6.2.4.2 Dans le tableau:
Pour la norme «EN 14912:2005», dans la dernière colonne, remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Jusqu’au 31 décembre 2018».
Après la norme «EN 14912:2005», insérer la nouvelle norme suivante:
EN 14912:2015 Équipements pour GPL et leurs accessoires − Contrôle et entretien Obligatoirement des robinets de bouteilles de GPL lors du contrôle périodique des à partir du bouteilles 1erjanvier 2019
6.2.6.1.5 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «En outre, le produit de la pression d’épreuve et de la capacité en eau ne doit pas dépasser 30 bar.litres pour les gaz liquéfiés ou 54 bar.litres pour les gaz comprimés et la pression d’épreuve ne doit pas être supérieure à 250 bar pour les gaz liquéfiés ou 450 bar pour les gaz comprimés.».
6.2.6.4 Remplacer le point par un point-virgule à la fin du deuxième tiret.
Ajouter un nouveau tiret libellé comme suit:
«- pour les récipients de faible capacité, contenant du gaz (cartouches à gaz) du No ONU 2037 contenant des gaz comprimés ou liquéfiés non-toxiques, non-inflammables: EN 16509:2014 Bouteilles à gaz transportables - Petites bouteilles transportables en acier, non rechargeables, de capacité inférieure ou égale à 120 ml et contenant des gaz comprimés ou liquéfiés (bouteilles compactes) - Conception, fabrication, remplissage et essais (sauf article 9).».
PROJET
Chapitre 6.3
6.3.4, Nota 1 Au début, remplacer «La marque sur l’emballage indique» par «Les marques sur l’emballage indiquent».