§ Art. OR StGB
BGExRecherche

Arrêts en texte intégral, par thème ou par norme.

Saisissez un terme et choisissez l’une des suggestions. Vous décidez ensuite : « Thème » trouve les arrêts qui traitent de la question, « Texte intégral » tous ceux dont le texte contient le mot. Si vous connaissez la référence, par exemple « ATF 151 II 2 », BGEx ouvre directement l’arrêt.

« / » ou Ctrl/Cmd+K place le curseur dans le champ de recherche, dans BGEx comme sur cette page.

consid. 1

Un seul champ pour les références, les normes et les termes.

Les références peuvent se saisir en abrégé : « atf151ii2 » ou « 151 II 2 » ouvre l’ATF 151 II 2. BGEx reconnaît les numéros de dossier dans l’ancienne comme dans la nouvelle forme, « 5P.406/2004 » aussi bien que « 5A_745/2026 », et transforme « Cst 29 II » en « art. 29 al. 2 Cst. ». Pendant la saisie, BGEx ne propose que des termes présents dans le fonds et indique dans combien d’arrêts ils figurent.

consid. 2

Relier plusieurs termes par ET.

Chaque terme confirmé comme thème ou en texte intégral devient une pastille. « Ajouter un terme » permet d’en ajouter un autre ; les pastilles sont reliées par ET, et BGEx n’affiche plus que les arrêts qui répondent à tous les termes. Un terme en texte intégral reçoit sa propre couleur, et il est surligné dans cette couleur dans l’arrêt. Un thème apparaît en violet : sous forme de trait sur la fiche de résultat et souligné aux endroits de l’arrêt où il figure.

consid. 3

L’arrêt en entier, avec la pagination du Recueil officiel.

Un ATF s’ouvre sur le regeste, suivi des faits, puis des considérants numérotés. Les changements de page du Recueil officiel sont signalés dans le texte, de sorte que vous pouvez aussi citer la page. Le plan, dans la marge, vous mène directement à chaque considérant.

consid. 4

Ce qu’un arrêt cite, et ce qui le cite.

Sous chaque arrêt, vous voyez quels arrêts il cite et par lesquels il est cité. Vous passez ainsi d’un arrêt de principe à la pratique plus récente, et d’un arrêt récent aux arrêts sur lesquels il s’appuie.

ATF 151 II 2 et ses citations

consid. 5

Copier un passage avec sa référence.

Sélectionnez un passage et choisissez « Avec le texte » : le passage est copié dans le presse-papiers, suivi de sa référence avec le considérant. « Copier la citation » ne copie que la référence. BGEx cite un ATF par volume, partie et page initiale, et un arrêt non publié au Recueil officiel par numéro de dossier et date.

Voici la référence dans le presse-papiers :

ATF 151 II 2 consid. 4.3
arrêt 5A_50/2025 du 12 décembre 2025 consid. 4.2

Tous les domaines, un seul sélecteur.

Le sélecteur change de domaine ; ce que vous avez tapé vous suit.

Arrêts de principe (ATF) et autres arrêts du Tribunal fédéral, dans leur teneur.

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Essayez avec une norme.

art. 93 LPart. 8 CEDHart. 29 al. 2 Cst.