§ Art. OR StGB
BGExMode travail

Rédiger, rechercher et lire dans la même fenêtre.

Le mode travail est le poste de travail de BGEx Notes. À gauche, vous rédigez votre note ; à droite, vous lisez l’arrêt ou l’article de loi ; entre les deux s’affiche la liste des résultats dès que vous lancez une recherche. Le texte et sa référence passent dans la note d’un seul clic.

Aucun compte nécessaire. Le mode travail donne toute sa mesure sur un grand écran, où toutes les colonnes tiennent côte à côte.

consid. 1

La note à gauche, l’arrêt à droite.

Lorsque vous ouvrez une note en mode travail, l’arrêt auquel elle se rapporte s’affiche à droite, dans le Mini Screen. Il s’ouvre au passage que vous avez surligné. Le Mini Screen est un peu plus large que la note, car c’est là que vous lisez les considérants. Si vous avez lu plus loin, le bouton du considérant en haut à droite (« consid. 4.7 ») vous ramène au passage.

Commencer sans arrêt
Le mode travail fonctionne aussi avec une note vide : vous rédigez votre plan et cherchez ensuite les arrêts.

consid. 2

Rechercher sans quitter la note.

Le champ du haut recherche comme partout dans BGEx : en texte intégral, par thème, par norme ou par référence. Les résultats s’affichent en liste entre la note et l’arrêt, avec les pastilles, l’histogramme et les filtres de la recherche. Un clic sur une fiche ouvre l’arrêt à droite, et la liste reste en place : vous examinez un résultat après l’autre sans relancer la recherche.

Normes
Si vous recherchez une norme, l’article lui-même figure au-dessus des résultats ; « lire » l’ouvre à droite.

consid. 3

Arrêts et articles en onglets.

Vous ouvrez une référence de la note dans un nouvel onglet, sans fermer l’arrêt. Les articles de votre note, ou un arrêt cité, sont ainsi à portée de clic. Le passage d’un onglet à l’autre se fait sans rechargement ; Échap ramène à l’arrêt de la note.

Remplacer ou ouvrir à côté
Pour une référence comme « art. 22 LTVA », vous avez le choix. « Remplacer » l’affiche dans l’onglet ouvert, « Ouvrir à côté » dans un nouvel onglet.

consid. 4

Le texte et sa référence dans la note.

Sélectionnez dans l’arrêt la phrase décisive et choisissez « Insérer dans la note » ou appuyez sur Entrée. Le texte s’insère à l’endroit du curseur, suivi de la référence avec le considérant. Vous n’avez rien à retaper, et la citation correspond mot pour mot à l’arrêt.

La référence seule
« Insérer seulement la référence » place uniquement la référence au curseur, par exemple « ATF 151 II 2 consid. 4.7 p. 10 ».

consid. 5

L’article de loi juste à côté.

Si vous écrivez « art. 21 LTVA » dans la note, la mention devient un lien. Un clic ouvre l’article dans le Mini Screen, dans le texte de fedlex.admin.ch, en allemand, français et italien. Il s’affiche dans la version en vigueur à la date de l’arrêt de la note, si Fedlex la propose. S’il s’agit d’une version antérieure, une mention indique son état et le titre porte l’ancienne abréviation, ici « aLTVA (jusqu’en 2024) ». « Vers la version en vigueur » affiche le texte actuel.

Reprendre de la loi
Un passage sélectionné dans le texte légal passe dans votre note avec l’article.
D’où viennent les textes de loi

Ce que le mode travail vous épargne.

D’ordinaire, une recherche pour un mémoire se répartit sur de nombreuses fenêtres. En mode travail, elle reste au même endroit.

Sans le mode travail

L’arrêt dans un onglet du navigateur, la note dans un autre programme.
Pour chaque résultat, revenir à la liste, puis rouvrir.
Copier le passage et ajouter la référence à la main.
Chercher l’article de loi dans une autre fenêtre.

En mode travail

La note et l’arrêt côte à côte, l’arrêt au passage de votre note.
La liste reste affichée, chaque résultat s’ouvre à côté.
Un clic place le texte et la référence dans la note.
Un clic sur l’article dans la note affiche la loi à côté.

Essayez le mode travail.

Ouvrez une note et choisissez « Mode travail » en haut, ou commencez sans arrêt et cherchez les arrêts utiles juste à côté. Aucun compte n’est nécessaire.