FR

art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 364 y compris alinéas et lettres · Page 10/27

Comme norme
  1. 8C_944/201523.06.2016Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Expertises médicales
  2. 9C_724/201520.06.2016Reconsidération · Révision · Allocation pour impotent
  3. 9C_16/201614.06.2016Nouvelle demande · Rente de l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  4. 8C_859/201507.06.2016Légitimation de l'institution de prévoyance pour recourir · Révision de la rente · Maxime d'office
  5. 9C_860/201501.06.2016Révision de la rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves
  6. 9C_198/201631.05.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Rente de l'assurance-invalidité
  7. 9C_734/201520.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Changement de statut pour l'évaluation de l'invalidité
  8. 9C_705/201519.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  9. 9C_612/201512.05.2016Révision de la rente · Droit d'être entendu · assurance-invalidité
  10. 9C_888/201512.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  11. 9C_623/201511.05.2016Protection de la bonne foi · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve · Valeur probante des expertises médicales
  12. 8C_925/201509.05.2016Révision d'une rente d'invalidité · Aggravation · Facteurs psychosociaux
  13. ATF 142 V 29004.05.2016Art. 28a al. 3 première phrase LAI en corrélation avec l' art. 16 LPGA ; évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel sans consacrer leur temps libre à l'accomplissement de travaux habituels. La jurisprudence selon l' ATF 131 V 51 co
  14. 9C_855/201502.05.2016assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  15. 8C_120/201629.04.2016Nouvelle demande · Vraisemblance du changement de l'état de santé
  16. 9C_603/201525.04.2016Droit d'être entendu · Marché équilibré du travail · Abattement sur le revenu statistique
  17. 8C_928/201519.04.2016Reconsidération · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Appréciation anticipée des preuves
  18. 9C_606/201519.04.2016Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Restriction des faits en procédure fédérale
  19. 8C_77/201618.04.2016Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant · Fibromyalgie
  20. 9C_584/201515.04.2016Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  21. 8C_579/201514.04.2016Procédure de sommation et de délai de réflexion · Révision de la rente · Volonté de réinsertion
  22. ATF 142 V 17804.04.2016Art. 28a LAI en corrélation avec les art. 16 et 17 LPGA ; comparaison des revenus; détermination des revenus hypothétiques sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2012 de l'Office fédéral de la statistique (ESS 2012). Différences entre les éditions antérieur
  23. 8C_902/201529.03.2016Nouvelle demande · Révision de la rente · Degré d'invalidité
  24. 9C_770/201524.03.2016Reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  25. 9C_702/201522.03.2016Révision de la rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves · Établissement manifestement inexact des faits
  26. 9C_818/201522.03.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des expertises médicales · Modification de la capacité de travail
  27. 9C_622/201509.03.2016Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Valeur probante du rapport d'enquête
  28. 9C_569/201508.03.2016Révision de la rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Force probante d'un rapport médical
  29. 8C_3/201629.02.2016Révision de la rente d'invalidité · Causalité de l'accident · Force probante des expertises médicales
  30. 8C_724/201529.02.2016Révision de la rente · Droit d'être entendu · Garantie de l'accès au juge
  31. 9C_354/201529.02.2016Révision de la rente · Jurisprudence sur la surmontabilité · Trouble douloureux chronique
  32. 8C_730/201524.02.2016Réexamen des rentes d'invalidité en cours dans le cadre de la révision 6a de l'AI · Changement durable de la personnalité après une expérience extrême · Tableaux cliniques syndromaux sans étiologie pathogénétique claire et sans base organique démontrable
  33. 9C_399/201511.02.2016Changement important de l'état de santé · Force probante des expertises médicales · Nouvelle demande
  34. 9C_453/201504.02.2016Allocation pour impotent · Révision (LPGA) · Impotence
  35. 8C_607/201503.02.2016Rente d'invalidité · Troubles somatoformes douloureux · Exagération des symptômes
  36. 9C_484/201503.02.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Uniformité de la notion d'invalidité
  37. 9C_326/201520.01.2016arbitraire · Maxime d'office · Révision des rentes
  38. 8C_726/201519.01.2016comparaison des revenus · Mesures de réadaptation · Valeur probante des expertises
  39. 9C_854/201514.01.2016Rente d'invalidité · Assistance judiciaire · Qualité pour recourir
  40. 9C_615/201512.01.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  41. 8C_120/201507.01.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · assurance-invalidité
  42. 8C_530/201506.01.2016Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  43. 8C_728/201404.01.2016Lien de causalité naturelle · Statu quo sine · Modification sensible des circonstances
  44. 9C_400/201522.12.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  45. 9C_816/201417.12.2015Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Contrôle de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves
  46. 9C_137/201516.12.2015Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Établissement des faits
  47. 8C_677/201514.12.2015Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide
  48. 9C_716/201530.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Expertise médicale
  49. ATF 141 V 58524.11.2015Art. 4 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI ; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA : changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence concernant les syndromes douloureux somatoformes ne constitue pas en soi un motif de nouvelle demande ni de révision (consid.
  50. 9C_85/201523.11.2015Révision de la rente · Rente d'invalidité · Appréciation arbitraire des preuves