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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 364 y compris alinéas et lettres · Page 11/27

Comme norme
  1. 9C_329/201520.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Activité raisonnablement exigible
  2. 9C_625/201517.11.2015assurance-invalidité · Révision de la rente · Établissement manifestement inexact des faits
  3. 8C_519/201516.11.2015Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  4. 9C_276/201510.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
  5. 9C_880/201406.11.2015
  6. 8C_210/201504.11.2015Reconsidération · Révision de la rente · Rente d'invalidité
  7. 8C_349/201502.11.2015Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
  8. 9C_394/201527.10.2015Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Offensichtliche Unrichtigkeit
  9. 8C_691/201416.10.2015Reconsidération · Allocation pour impotent · Impotence
  10. 9C_785/201430.09.2015Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  11. 8C_562/201429.09.2015Syndrome douloureux somatoforme · Motifs d'exclusion en cas de syndromes douloureux somatoformes · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  12. 9C_93/201529.09.2015Changement de l'état de santé au sens de la révision · Trouble somatoforme douloureux · Atteinte à la santé indépendante (dépression)
  13. 9C_179/201522.09.2015Droit d'être entendu · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  14. 9C_302/201518.09.2015
  15. 9C_134/201503.09.2015Révision de la rente · assurance-invalidité · Rente temporaire
  16. 9C_73/201528.08.2015Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Changement de l'état de santé
  17. 8C_336/201525.08.2015Révision de la rente · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  18. 8C_143/201520.08.2015Révision de la rente d'invalidité · Changement important du degré d'invalidité · Abus de droit
  19. 8C_209/201517.08.2015Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · débats publics
  20. 8C_635/201417.08.2015Révision de la rente selon les dispositions finales de la 6e révision de l'AI · Reconsidération · Substitution de motifs
  21. 9C_855/201407.08.2015Déduction sur le revenu d'invalide · Contrôle judiciaire du pouvoir d'appréciation · Révision de la rente d'invalidité
  22. 9C_333/201517.07.2015Décision partielle · Préjudice irréparable · Récupération de prestations d'assurance sociale
  23. 9C_361/201517.07.2015Droit d'être entendu · Substitution de motifs · Révision de la rente d'invalidité
  24. 9C_705/201413.07.2015Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance d'un changement pertinent · Maxime d'office
  25. 8C_290/201506.07.2015Décision incidente · Mesure provisionnelle · Préjudice irréparable
  26. 9C_51/201501.07.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Taux d'incapacité de travail
  27. ATF 141 V 40516.06.2015Art. 82 LPP ; art. 17 et 53 LPGA ; adaptation d'une rente d'invalidité versée en vertu d'une police d'assurance sur la vie du pilier 3a. A défaut de disposition légale ou contractuelle, les principes valables dans le deuxième pilier en matière d'adaptation d'une rente d'invalidit
  28. 9C_7/201505.06.2015Libération du paiement des cotisations (prévoyance professionnelle) · Prévoyance plus étendue · Interprétation du règlement de prévoyance
  29. 9C_140/201526.05.2015Déni de justice · Principe de célérité · Révision de la rente d'invalidité
  30. 9C_254/201515.05.2015Obligation de motiver le recours · Irrecevabilité du recours · Prévention
  31. 8C_304/201420.04.2015Révision de la rente · Erreur manifeste · Trouble somatoforme douloureux
  32. 9C_890/201410.04.2015Reconsidération · Révision en droit des assurances sociales · Substitution de motifs
  33. 9C_687/201430.03.2015Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Motif de révision
  34. 9C_710/201426.03.2015Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Amélioration évidente de la santé
  35. 9C_659/201413.03.2015Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Marché équilibré du travail
  36. 9C_653/201406.03.2015Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant · SchlB LAI
  37. 8C_737/201423.02.2015Rente d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  38. 8C_880/201423.02.2015Révision d'une rente (augmentation) · Importance de la modification de l'état de santé
  39. 9C_812/201416.02.2015Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  40. 9C_800/201431.01.2015assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Morbus Crohn
  41. 8C_277/201430.01.2015Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Récusation d'experts
  42. 8C_280/201430.01.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  43. 9C_531/201427.01.2015Révision · Invalidité · Faits nouveaux
  44. 9C_490/201423.01.2015débats publics · Révision de la rente · Question du statut
  45. ATF 141 V 921.01.2015Art. 17 al. 1 LPGA ; révision de la rente. Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état
  46. 8C_237/201421.01.2015Révision de la rente · Droit d'être entendu · Administration des preuves
  47. 9C_652/201420.01.2015Révision de la rente · Déduction sur le revenu d'invalide · Abus du pouvoir d'appréciation
  48. ATF 141 V 512.01.2015Art. 17 LPGA ; réadaptation par soi-même raisonnablement exigible. Dans la mesure où ils sont déterminants pour la question de la réadaptation par soi-même raisonnablement exigible de la part d'un assuré, le point de savoir si les critères de la durée de 15 années d'allocation de
  49. 9C_642/201422.12.2014Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Établissement des faits
  50. 8C_618/201419.12.2014Révision de la rente · Reconsidération · Causalité adéquate