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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 364 y compris alinéas et lettres · Page 9/27

Comme norme
  1. 8C_95/201715.05.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves · Effet dévolutif
  2. 9C_152/201705.05.2017Nouvelle demande · Soins de base et allocation pour impotent · allocation pour impotent de degré léger
  3. 9C_24/201704.05.2017Rente d'invalidité · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  4. 9C_68/201718.04.2017Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  5. 9C_710/201618.04.2017Évaluation de l'invalidité · Procédure de révision · Rente de l'assurance-invalidité
  6. 8C_32/201712.04.2017comparaison des revenus · Recours en matière de droit public · Constatation des faits
  7. 8C_103/201705.04.2017Jurisprudence relative à la douleur · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Suppression de la rente d'invalidité
  8. 9C_767/201630.03.2017Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des rapports médicaux / Force probante
  9. 8C_92/201720.03.2017Invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Affections psychosomatiques
  10. 8C_813/201610.03.2017Révision de la rente · Suppression rétroactive de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  11. 9C_617/201610.03.2017Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  12. 8C_12/201728.02.2017Révision de la rente d'invalidité · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Salaire selon les statistiques
  13. 8C_652/201621.02.2017Maladie professionnelle · Force de chose jugée · Reconsidération
  14. 9C_595/201616.02.2017Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves et force probante des expertises médicales · Arbitraire dans l'établissement des faits
  15. 9C_718/201614.02.2017Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  16. 9C_739/201607.02.2017arbitraire · Appréciation des preuves · Nouvelle demande
  17. 8C_781/201602.02.2017Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Déduction sur le revenu liée au handicap
  18. 9C_28/201630.01.2017Surindemnisation · Gain présumé perdu · Modification sensible des circonstances
  19. 9C_692/201630.01.2017Rente de l'assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Force probante des expertises médicales
  20. 9C_403/201612.01.2017assurance-invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus
  21. 8C_372/201629.12.2016Droit d'être entendu · Prolongation de délai dans la procédure de préavis · Révision de la rente d'invalidité
  22. 9C_704/201628.12.2016Rente d'invalidité · Révision des prestations · Appréciation arbitraire des preuves
  23. 9C_222/201619.12.2016Conditions de révision · Méthode de comparaison des revenus · Taux d'activité hypothétique
  24. 9C_616/201616.12.2016Rente de l'assurance-invalidité · Révision · Droit des assurances sociales
  25. 8C_702/201609.12.2016Révision de la rente · Reconsidération · dysthymie
  26. 9C_614/201605.12.2016Révision de la rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Expertise médicale
  27. 8C_665/201624.11.2016Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Assurance-accidents
  28. 9C_508/201621.11.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · État de fait hypothétique dans le choix de la méthode
  29. 9C_538/201615.11.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Force probante des expertises médicales
  30. 8C_311/201604.11.2016Tableaux cliniques mixtes (troubles somatoformes, plaintes imprécises) · Reconsidération · Recours en matière de droit public
  31. 9C_533/201627.10.2016Trouble somatoforme douloureux · Révision (droit des assurances sociales) · Invalidité
  32. 9C_211/201618.10.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  33. 9C_926/201517.10.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Question du statut
  34. 8C_328/201606.10.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation des rapports médicaux
  35. 9C_660/201605.10.2016Obligation de motiver · Critique appellatoire · Constatation contraire au dossier
  36. 8C_464/201627.09.2016Causalité naturelle et adéquate · Révision de la rente · Reconsidération
  37. 8C_457/201623.09.2016Révision de la rente · Reconsidération · Jurisprudence sur la surmontabilité
  38. 9C_14/201615.09.2016Reconversion professionnelle · Adéquation de la mesure de réadaptation · Équivalence de l'activité lucrative
  39. 8C_272/201601.09.2016Reconsidération · Allocation pour impotent · Surveillance personnelle permanente
  40. 8C_257/201623.08.2016Révision d'une prestation durable · Allocation pour impotent · Impotence moyenne
  41. 9C_754/201518.08.2016Nouvelle demande dans l'assurance-invalidité · Motif de révision pour modification notable · Valeur probante des expertises judiciaires
  42. 8C_130/201616.08.2016Révision de la rente · Établissement des faits · Fibromyalgie
  43. 9C_33/201616.08.2016Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  44. 8C_440/201612.08.2016Examen révisionnel du degré d'invalidité · Force probante de l'expertise médicale · Droit d'être entendu
  45. 9C_929/201510.08.2016Préjudice irréparable · Frais de l'expertise judiciaire · Renvoi à l'administration pour instruction complémentaire
  46. 8C_324/201625.07.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
  47. 8C_303/201618.07.2016Révision de la rente · Présomption de surmontabilité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  48. 9C_384/201612.07.2016Droit d'être entendu · Substitution de motifs · Révision de la rente
  49. 9C_92/201629.06.2016Révision d'une rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Appréciation arbitraire des faits
  50. 8C_261/201627.06.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Nouvelle demande