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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 366 y compris alinéas et lettres · Page 14/27

Comme norme
  1. 9C_152/201303.09.2013Conclusions nouvelles · Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  2. 8C_270/201329.08.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Motif de révision
  3. 9C_277/201328.08.2013Droit d'être entendu · Révision · Droit des assurances sociales
  4. 8C_25/201320.08.2013assurance-invalidité · Nouvelle demande · Expertise médicale
  5. 9C_294/201320.08.2013Conditions de recevabilité · arrêt de renvoi · Préjudice irréparable
  6. 9C_645/201216.08.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  7. 8C_484/201312.08.2013Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Critique appellatoire
  8. 9C_89/201312.08.2013Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Révision
  9. 9C_245/201309.08.2013Révision des rentes d'invalidité · Objet du litige · Appréciation des preuves
  10. 9C_243/201324.07.2013Invalidité · Rente entière d'invalidité · Révision (assurance-invalidité)
  11. 8C_1013/201217.07.2013Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Obligations de collaboration de l'assuré
  12. 9C_48/201309.07.2013Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Interdiction de l'arbitraire
  13. 8C_779/201225.06.2013Révision de la rente d'invalidité · Surveillance de l'assuré · Force de chose jugée en matière de prestations périodiques
  14. 9C_32/201320.06.2013Révision · Appréciation des preuves · Trouble hallucinatoire
  15. 9C_574/201212.06.2013Recours en matière de droit public · Assistance judiciaire gratuite · Légitimation de l'avocat commis d'office à recourir
  16. 8C_29/201311.06.2013Assistance judiciaire · Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  17. 9C_761/201207.06.2013Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  18. 9C_534/201206.06.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  19. 8C_181/201304.06.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Invalidité d'origine psychique
  20. 8C_778/201227.05.2013reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  21. 8C_105/201324.05.2013Révision de la rente · revenu d'invalide · Appréciation des preuves
  22. 8C_114/201322.05.2013Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Droit d'être entendu
  23. 9C_58/201322.05.2013Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  24. 9C_901/201221.05.2013Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des expertises médicales · Révision de la rente d'invalidité
  25. 9C_745/201230.04.2013Révision de la rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  26. 9C_892/201230.04.2013Invalidité · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  27. 9C_167/201324.04.2013Radiation du rôle, cause devenue sans objet
  28. 9C_867/201217.04.2013conditions du recours contre les décisions incidentes · Suspension provisoire de la rente d'invalidité · Préjudice irréparable
  29. 9C_52/201312.04.2013Évaluation de l'invalidité pour une personne assurée travaillant à temps partiel · Volonté hypothétique sans atteinte à la santé · Maxime inquisitoire et obligation de collaborer
  30. 9C_783/201211.04.2013Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  31. 9C_884/201210.04.2013Révision de rente (art. 17 LPGA) · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 9C_158/201205.04.2013Suppression d'une rente d'invalidité · Rente d'invalidité temporaire · Révision de la rente AI
  33. 8C_63/201302.04.2013Révision de la rente · reconsidération · Suppression de rente
  34. 9C_981/201227.03.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  35. 9C_622/201218.03.2013Révision de la rente · Salaire social · Restitution de prestations indûment perçues
  36. 9C_717/201218.03.2013Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante d'une expertise médicale · Comparaison de l'état de santé lors de la révision de la rente
  37. 8C_818/201211.03.2013Droit d'être entendu · reconsidération · Révision de la rente
  38. 8C_798/201207.03.2013Recours en matière de droit public · Révision de la rente d'invalidité · Aggravation de l'état de santé
  39. 9C_549/201207.03.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  40. 8C_791/201206.03.2013Recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Maxime d'office
  41. 8C_853/201206.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
  42. 8C_862/201206.03.2013Révision de la rente · reconsidération · Appréciation des preuves
  43. 8C_973/201204.03.2013Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  44. 9C_791/201201.03.2013Nouvelle demande de rente d'invalidité · Conditions de révision · Appréciation des preuves
  45. 8C_784/201227.02.2013Révision de la rente · Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises
  46. 8C_814/201227.02.2013Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  47. 8C_634/201218.02.2013Retard injustifié · Déni de justice · Droit d'être entendu
  48. 8C_766/201218.02.2013Révision de la rente · Pratique relative au coup du lapin · Valeur probante des rapports médicaux
  49. 9C_653/201204.02.2013allocation pour impotence · Révision des prestations · Nouveau cas d'assurance
  50. 8C_733/201228.01.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail