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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 366 y compris alinéas et lettres · Page 16/27

Comme norme
  1. 8C_185/201231.05.2012Invalidité · Incapacité de gain · Comparaison des revenus
  2. 8C_240/201224.05.2012Révision de la rente · Rente d'invalidité limitée dans le temps · Capacité de travail
  3. 9C_817/201122.05.2012Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales · Interdiction de l'arbitraire · Évaluation de l'invalidité
  4. 9C_464/201118.05.2012Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Faits nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  5. 9G_1/201216.05.2012Interprétation et rectification des arrêts du Tribunal fédéral · allocation pour impotence · Opération de la hanche
  6. 8C_282/201211.05.2012Nouvelle demande de rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  7. 8C_15/201230.04.2012Restitution de délai · allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie
  8. 9C_161/201230.04.2012reconsidération · inexactitude manifeste · Protection de la bonne foi
  9. 9C_865/201118.04.2012Révision de la rente en assurance-invalidité · Rente temporaire · Demi-rente
  10. 9C_878/201116.04.2012assurance-invalidité · Révision d'une rente d'invalidité · Capacité de travail
  11. 9C_470/201110.04.2012Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Révision d'une rente d'invalidité · Volonté hypothétique de l'assuré
  12. 8C_22/201204.04.2012Nouvelle demande · Vraisemblance · Révision de la rente
  13. 9C_848/201104.04.2012Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  14. 9C_821/201103.04.2012Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Révision de la rente d'invalidité · Expertise médicale
  15. 8C_790/201130.03.2012Recours en matière de droit public · Invalidité · Comparaison des revenus
  16. 9C_47/201227.03.2012Révision de rente dans l'assurance-invalidité · Capacité de gain exploitable lors de la suppression de rente · Appréciation anticipée des preuves
  17. 9C_400/201123.03.2012Révision d'une rente d'invalidité · Constatation de faits manifestement inexacte · Appréciation des preuves
  18. 9C_119/201221.03.2012
  19. 9C_484/201119.03.2012Rente de l'assurance-invalidité · Maxime inquisitoire · appréciation arbitraire des preuves
  20. 9C_216/201115.03.2012Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  21. 8C_464/201109.03.2012Révision de la rente · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  22. 8C_829/201109.03.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  23. 9C_693/201109.03.2012revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Procédure d'évaluation extraordinaire
  24. 9C_883/201109.03.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  25. 8C_432/201107.03.2012Rente d'invalidité · Revenu d'invalidité (comparaison des revenus) · Données salariales statistiques
  26. 9C_685/201106.03.2012Motifs de révision · Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Non-entrée en matière sur une demande de prestations
  27. 9C_553/201127.02.2012Appréciation des preuves · Constatation manifestement inexacte des faits · Trouble somatoforme douloureux
  28. 9C_831/201124.02.2012Révision de la rente · Rente graduée · Naissance du droit à la rente
  29. 9C_689/201121.02.2012Révision de la rente d'invalidité · Répercussions sur la capacité de gain de l'atteinte à la santé · Exigibilité de la mise à profit de la capacité résiduelle de travail
  30. 8C_620/201108.02.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  31. 8C_433/201107.02.2012Appréciation des preuves · Expertise médicale · Réquisition de preuve
  32. 9C_734/201130.01.2012Suppression du droit à une rente d'invalidité · Révision au sens de l'art. 17 LPGA · Reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA
  33. 9C_151/201127.01.2012Révision de la rente dans l'assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  34. 9C_478/201106.01.2012Révision de la rente · Changement des faits · État de santé psychique
  35. 8C_567/201103.01.2012Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  36. 8C_678/201122.12.2011Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  37. 9C_776/201020.12.2011Révision de la rente · Obligation de collaborer de la personne assurée · Trouble somatoforme douloureux
  38. 9C_468/201112.12.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maxime inquisitoire
  39. 9C_181/201109.12.2011Révision · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  40. 9C_993/201002.12.2011Revenu hypothétique sans invalidité · Salaires statistiques de l'ESS · Niveau de compétence
  41. 9C_307/201123.11.2011reconsidération · inexactitude manifeste · taux d'invalidité
  42. 9C_233/201121.11.2011Révision de la rente · Droit d'être entendu · Mesures de réadaptation
  43. 8C_646/201117.11.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  44. 9C_376/201117.11.2011Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  45. 9C_232/201115.11.2011allocation pour impotence · Révision de prestations (assurance-invalidité) · Restitution de délai
  46. 9C_254/201115.11.2011débats publics · Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité
  47. 8C_671/201111.11.2011Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Révision de la rente
  48. 9C_198/201111.11.2011débats publics · Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité
  49. 9C_123/201107.11.2011Révision de la rente d'invalidité · Base de comparaison temporelle dans la révision de rente
  50. 9C_363/201131.10.2011Révision, réduction ou suppression d'une rente d'invalidité · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation professionnelle