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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 366 y compris alinéas et lettres · Page 18/27

Comme norme
  1. 9C_478/201025.03.2011Nouvelle demande en assurance-invalidité · Appréciation des preuves, constatation arbitraire des faits · Évaluation de l'invalidité
  2. 9C_1006/201022.03.2011Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Nova en procédure fédérale
  3. 9C_698/201018.03.2011Révision de la rente · reconsidération · Incapacité de gain
  4. 8C_918/201011.03.2011Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle et adéquate
  5. 8C_761/201001.03.2011Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
  6. 8C_958/201025.02.2011Décision incidente · arrêt de renvoi · Préjudice irréparable
  7. 9C_394/201024.02.2011Objet du litige · Rente d'invalidité · Mesures de reclassement
  8. 8C_760/201015.02.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Obligation de motiver
  9. 9C_929/201004.02.2011Invalidité · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  10. 9C_831/201003.02.2011Valeur probante des rapports médicaux · Cumul de facteurs de maladie · Éclaircissement lié à l'exercice d'une activité lucrative et mesures de réadaptation
  11. 9C_759/201031.01.2011Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Comparaison statistique des salaires
  12. 8C_752/201027.01.2011reconsidération · Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  13. 9C_688/201024.01.2011Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Dysthymie
  14. 9C_301/201021.01.2011Procédure de révision dans l'assurance-invalidité · Effet suspensif du recours · Décision incidente
  15. 9C_983/200921.01.2011Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente · assurance-invalidité
  16. 9C_401/201020.01.2011Invalidité · Révision · Trouble somatoforme douloureux
  17. 9C_236/201010.01.2011Droit d'être entendu · Interdiction de la reformatio in peius · Objet du litige
  18. 9C_891/201031.12.2010Compétence locale de l'office AI · Droit d'être entendu · Révision de la rente
  19. 9C_385/201024.12.2010Nouvelle demande après refus de prestations (art. 87 al. 4 RAI) · Droit d'être entendu · Procédure probatoire
  20. 8C_841/201022.12.2010Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité
  21. 9C_722/201015.12.2010reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  22. 8C_846/201010.12.2010Révision de la rente · reconsidération · Maxime d'office
  23. 8C_442/201006.12.2010Appréciation des preuves · Droit d'être entendu · Arbitraire
  24. 8C_449/201030.11.2010Révision de la rente d'invalidité · Constatation de faits manifestement inexacte · Droit d'être entendu
  25. 9C_582/201025.11.2010Révision de la rente · reconsidération · Incertitude de l'état de santé
  26. 9C_950/200925.11.2010Révision de la rente d'invalidité · Intégration · Appréciation des rapports médicaux
  27. 8C_468/201023.11.2010Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  28. 8C_645/201022.11.2010Révision de la rente · Procédure d'évaluation extraordinaire · Comparaison des revenus
  29. 9C_760/201017.11.2010reconsidération · inexactitude manifeste · Trouble somatoforme douloureux
  30. 9C_386/201015.11.2010Rente de l'assurance-invalidité · Nouvelle demande · Force probante des rapports médicaux
  31. 8C_451/201011.11.2010Décision incidente · Effet suspensif · Changement de jurisprudence
  32. 8C_806/201003.11.2010
  33. 9C_587/201029.10.2010Révision de la rente · reconsidération · Déduction liée à l'invalidité
  34. ATF 136 V 36925.10.2010Art. 49 et 52 al. 1 ainsi qu' art. 17 LPGA ; art. 87 al. 3 et 4 RAI ; art. 6 al. 2 et art. 28 al. 2 LAI ; autorité de la chose jugée de décisions portant sur des prestations durables. L'autorité de la chose jugée (formelle et matérielle) de décisions portant sur des prestations d
  35. 8C_661/201018.10.2010Invalidité · Rente d'invalidité · Nouvelle demande
  36. 9C_266/201008.10.2010Révision de la rente d'invalidité · Autorité de l'arrêt de renvoi · Décision partielle
  37. 9C_603/201006.10.2010Établissement des faits · Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité
  38. 9C_31/201028.09.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  39. 8C_485/201021.09.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  40. 8C_526/201015.09.2010Nouvelle demande après refus de rente · Révision · Établissement des faits
  41. 8C_85/201013.09.2010Assurance militaire · Rente d'invalidité de l'assurance militaire · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  42. 9C_63/201013.09.2010Révision de la rente · Invalidité · Rente
  43. 9C_1076/200901.09.2010Révision de la rente d'invalidité · Faits et moyens de preuve nouveaux · Pouvoir d'appréciation dans l'évaluation de l'invalidité
  44. 8C_294/201030.08.2010Révision de la rente · reconsidération · Maxime d'office
  45. 9C_544/201030.08.2010Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  46. 8C_418/201027.08.2010Révision de la rente · reconsidération · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  47. 8C_352/201018.08.2010Révision de la rente · Invalidité d'origine psychique · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 9C_187/201011.08.2010Assistance judiciaire gratuite · reconsidération · Nouvelle demande
  49. 9C_70/201009.08.2010Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande
  50. 8C_329/201006.08.2010Révision de la rente · reconsidération · Maxime d'office