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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 366 y compris alinéas et lettres · Page 21/27

Comme norme
  1. 9C_463/200830.04.2009Moyens auxiliaires de l'assurance-invalidité · Révision des mesures de réadaptation · Droit d'être entendu
  2. 8C_820/200829.04.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  3. 8C_11/200924.04.2009Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Interdiction de la reformatio in peius
  4. 9C_958/200824.04.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  5. 9C_570/200823.04.2009Révision de la rente · reconsidération · Appréciation anticipée des preuves
  6. 9C_491/200821.04.2009Recevabilité du recours contre des décisions incidentes · arrêt de renvoi · obligation de diminuer le dommage
  7. 9C_813/200808.04.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  8. 9C_728/200806.04.2009Décision partielle · Décision incidente · arrêt de renvoi
  9. 9C_75/200931.03.2009Révision de la rente · Nouvelle demande · Changement déterminant de l'état de santé
  10. 9C_968/200827.03.2009Droit d'être entendu · Révision matérielle de la rente d'invalidité · Suppression de rente
  11. 8C_871/200824.03.2009Recours en matière de droit public · Prétentions individuelles et cognition · Appréciation des preuves
  12. 9C_207/200816.03.2009Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  13. 9C_391/200812.03.2009Révision de la rente d'invalidité
  14. 9C_623/200810.03.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision · Assurances sociales
  15. 9C_732/200805.03.2009Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  16. 9C_307/200804.03.2009Révision de la rente d'invalidité · Rente d'invalidité
  17. 8C_463/200827.02.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Nouvelle demande
  18. 9C_669/200827.02.2009Constatation de faits manifestement inexacte · Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  19. 9C_327/200824.02.2009Révision de la rente · Rente d'invalidité · Établissement des faits
  20. 9C_332/200819.02.2009Reconsidération d'une décision · Rente de l'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  21. 9C_860/200819.02.2009Rente d'invalidité · Révision · reconsidération
  22. 9C_310/200812.02.2009Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie · Exploitabilité de la capacité de travail
  23. 8C_589/200805.02.2009Révision d'une rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  24. 9C_603/200804.02.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  25. 9C_1016/200802.02.2009Jurisprudence relative à la révision de la rente d'invalidité · Orientation professionnelle · profession
  26. 9C_1021/200828.01.2009Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Capacité de travail
  27. 9C_699/200826.01.2009Révision d'une rente d'invalidité · Revenu accessoire · Restitution de prestations de rente
  28. 9C_389/200821.01.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Suppression de rente par voie de révision
  29. 9C_102/200819.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · recevabilité du recours
  30. 8C_754/200816.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Vraisemblance
  31. 9C_583/200815.01.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Maxime d'office
  32. 9C_801/200806.01.2009Nouvelle demande · Révision · taux d'invalidité
  33. 9C_238/200805.01.2009Révision de la rente d'invalidité · revenu d'invalide · Revenu sans invalidité
  34. 8C_529/200819.12.2008Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Principe de la bonne foi (principe de confiance)
  35. 9C_177/200809.12.2008Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
  36. 8C_123/200805.12.2008Révision de la rente · Établissement des faits · Assistance judiciaire
  37. 9C_483/200803.12.2008Révision d'une rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  38. 9C_718/200802.12.2008Recours en matière de droit public · Objet du litige · Force de chose jugée partielle
  39. 9C_350/200818.11.2008Révision · reconsidération · Rente de l'assurance-invalidité
  40. 9C_413/200814.11.2008Mesures de réadaptation · Facture · Établissement des faits
  41. 9C_170/200807.11.2008reconsidération · Appréciation des preuves · Dysthymie
  42. 9C_286/200806.11.2008Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation
  43. 8C_264/200827.10.2008Révision de la rente · Vraisemblance d'une aggravation déterminante · Appréciation anticipée des preuves
  44. 8C_782/200824.10.2008Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Caractère invalidant des atteintes à la santé psychique
  45. 9C_640/200723.10.2008Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  46. 9C_726/200722.10.2008Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Inscription
  47. 9C_15/200809.10.2008Conditions de révision selon l'art. 17 LPGA · Révision d'une décision formellement passée en force · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  48. 9C_395/200809.10.2008Changement pertinent au sens de la révision · Nouvelle demande après refus de rente · Parallélisation des revenus comparés
  49. 9C_341/200823.09.2008Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  50. 8C_517/200716.09.2008reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Révision