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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 366 y compris alinéas et lettres · Page 22/27

Comme norme
  1. 9C_885/200715.09.2008Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  2. 9C_616/200708.09.2008Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 9C_340/200829.08.2008Droit d'être entendu · Rente de l'assurance-invalidité · Force de chose jugée et reconsidération
  4. 9C_575/200829.08.2008Droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation des preuves
  5. 9C_97/200828.08.2008Révision d'une rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Invalidité ménagère
  6. 9C_609/200725.08.2008Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  7. 9C_270/200812.08.2008Nouvelle demande · Révision · Appréciation des preuves
  8. 8C_483/200707.08.2008reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
  9. 9C_659/200724.07.2008Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · revenu d'invalide
  10. 9C_849/200722.07.2008Révision de la rente d'invalidité · Activité raisonnablement exigible sur le marché du travail équilibré · Appréciation des preuves
  11. 8C_765/200711.07.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  12. 9C_878/200704.07.2008Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation déterminante · Appréciation anticipée des preuves
  13. 9C_848/200727.06.2008reconsidération · Révision · Révision de la rente
  14. 9C_522/200717.06.2008Chose jugée · Protection de la bonne foi · Révision (LPGA)
  15. 9C_580/200717.06.2008Révision de la rente d'invalidité · Procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  16. 8C_740/200711.06.2008Rente d'invalidité de l'assurance militaire · Salaire annuel assuré · revenu sans invalidité
  17. 8C_678/200726.05.2008Augmentation de la rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Assurance-accidents
  18. 9C_136/200823.05.2008Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance de l'aggravation de l'état de santé · Appréciation anticipée des preuves
  19. 9C_293/200720.05.2008Révision de la rente · Méthode mixte de l'évaluation de l'invalidité · Revenu réalisable et déductions
  20. 9C_521/200716.05.2008reconsidération · Révision · Droit des assurances sociales
  21. 9C_629/200715.05.2008Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  22. 9C_114/200830.04.2008Révision de la rente · reconsidération · Déduction liée à l'invalidité
  23. 9C_187/200730.04.2008Reconsidération d'une décision de rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  24. 9C_556/200729.04.2008Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  25. 9C_544/200728.04.2008Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Frais d'expertise privée
  26. 9C_113/200718.04.2008Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  27. 9C_602/200711.04.2008Révision de la rente d'invalidité · reconsidération · Substitution de motifs
  28. 8C_308/200709.04.2008Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  29. 9C_27/200708.04.2008Révision de la rente d'invalidité
  30. 8C_64/200726.03.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  31. 9C_71/200814.03.2008reconsidération · Révision
  32. 9C_561/200711.03.2008assurance-invalidité · Maxime d'office · Droit d'être entendu
  33. 9C_347/200706.03.2008Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  34. 9C_367/200706.03.2008assurance-invalidité · Caractère manifestement mal fondé du recours · Évaluation de l'invalidité
  35. 9C_70/200815.02.2008Révision de la rente en assurance-invalidité · Capacité de travail · taux d'invalidité
  36. I 95/0715.02.2008Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail / Exigibilité · Mesures de réadaptation
  37. 8C_495/200731.01.2008Révision de la rente · Causalité adéquate · incapacité de travail
  38. 9C_115/200722.01.2008Protection de la bonne foi · Révision et reconsidération d'une décision · Projet de décision
  39. 9C_148/200721.01.2008Révision de la rente d'invalidité · Graduation des rentes · Taux d'invalidité
  40. I 79/0717.01.2008Rente d'invalidité · Révision de la rente · incapacité de travail
  41. 8C_128/200714.01.2008obligation de diminuer le dommage · Exigibilité d'une mesure médicale · Procédure de sommation et de délai de réflexion
  42. 8C_533/200709.01.2008Entrée en matière sur recours · incapacité de travail · Appréciation des preuves
  43. I 706/0609.01.2008Interdiction du déni de justice formel · Sanabilité des vices de procédure · Nouvelle demande en assurance-invalidité
  44. I 31/0708.01.2008Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
  45. 8C_479/200704.01.2008allocation pour impotence · Impotence · Révision de l'allocation pour impotent
  46. I 1016/0618.12.2007Révision de la rente · État de fait médical · Délai de recours
  47. I 111/0717.12.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Suppression de rente
  48. I 74/0711.12.2007Pouvoir d'examen restreint en matière de prestations de l'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
  49. U 66/0705.12.2007reconsidération · Révision de la rente · Révision procédurale
  50. I 927/0604.12.2007Offensichtliche Unrichtigkeit · reconsidération