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art. 17 LPGA

1 324 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 366 y compris alinéas et lettres · Page 23/27

Comme norme
  1. I 1057/0629.11.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision du droit à la rente
  2. I 421/0606.11.2007Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus sans et avec invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  3. I 822/0606.11.2007Nouvelle demande en assurance-invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  4. I 963/0606.11.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  5. 8C_223/200702.11.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Nouvelle demande et révision · Déduction sur le revenu liée au handicap
  6. I 892/0629.10.2007Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales
  7. I 137/0625.10.2007Révision d'une rente AI · Réexamen d'une décision · Droit d'être entendu
  8. 9C_68/200719.10.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Révision de la rente d'invalidité
  9. I 865/0612.10.2007Nouvelle demande selon art. 87 al. 4 RAI · Droit d'être entendu · Assistance judiciaire
  10. I 836/0605.10.2007Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  11. U 450/0604.10.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  12. I 102/0728.09.2007Recours de droit administratif · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  13. I 792/0626.09.2007Révision de la rente · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  14. I 44/0725.09.2007reconsidération · Révision de la rente d'invalidité · Procédure de recours cantonale
  15. B 3/0721.09.2007Compétence en matière de prévoyance professionnelle · Notion d'invalidité dans l'assurance de libre passage · Fardeau de la preuve de la prétention d'invalidité
  16. I 570/0612.09.2007Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  17. I 783/0606.09.2007Invalidité · Conditions du droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  18. I 759/0605.09.2007Libre appréciation des preuves · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  19. I 65/0731.08.2007Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante d'un rapport médical · Appréciation des preuves
  20. I 632/0629.08.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans le recours de droit administratif · Applicabilité temporelle du droit de procédure · Révision de la rente
  21. I 880/0629.08.2007Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande · reconsidération
  22. U 325/0627.08.2007Révision d'une rente d'invalidité · Révision de décisions entrées en force · Droit d'être entendu
  23. 9F_7/200722.08.2007Faits nouveaux et moyens de preuve nouveaux · Recevabilité de la révision · assurance-invalidité
  24. 8C_182/200717.08.2007Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Établissement des faits
  25. U 453/0614.08.2007Marché équilibré du travail · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  26. I 191/0613.08.2007Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  27. I 861/0523.07.2007allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Degrés d'impotence
  28. I 716/0612.07.2007Recours de droit administratif · droit intertemporel · Question de fait
  29. I 650/0611.07.2007Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Constatation incomplète des faits
  30. I 653/0611.07.2007Révision de la rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  31. I 945/0611.07.2007Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
  32. I 676/0606.07.2007Capacité résiduelle de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  33. I 917/0602.07.2007reconsidération · Révision · Droit d'être entendu
  34. 8C_189/200725.06.2007Révision de la rente · taux d'invalidité
  35. I 885/0620.06.2007Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Préoccupation et partialité des experts
  36. I 969/0620.06.2007Révision de la rente · Droit d'être entendu · Procédure administrative
  37. I 996/0604.06.2007Nouvelle demande selon LAI · Vraisemblance d'une aggravation de l'invalidité · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière de questions de fait
  38. I 419/0625.05.2007Recours de droit administratif · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  39. I 581/0625.05.2007Droit d'être entendu · Interdiction de la reformatio in peius · Protection de la bonne foi
  40. I 946/0511.05.2007Invalidité · Troubles somatoformes douloureux persistants · Principe de célérité
  41. I 905/0608.05.2007Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  42. 9C_126/200704.05.2007Révision de la rente
  43. I 511/0601.05.2007Révision de la rente d'invalidité · Non-entrée en matière sur une demande de révision de rente · Force probante des rapports médicaux
  44. I 536/0601.05.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  45. I 271/0627.04.2007Révision d'une décision formellement passée en force · Révision de la rente d'invalidité pour modification notable · Valeur probante des rapports médicaux
  46. I 122/0725.04.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  47. I 388/0625.04.2007Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Intégration
  48. I 584/0624.04.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  49. I 468/0620.04.2007Révision de la rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Capacité résiduelle de travail
  50. I 535/0611.04.2007Révision de la rente · Question du statut · Comparaison des revenus