art. 28 al. 2 LAI

2 579 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 581 y compris alinéas et lettres · Page 8/52

Comme norme
  1. 9C_297/201607.04.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  2. 9C_639/201606.04.2017Rente de l'assurance-invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide
  3. 8C_814/201603.04.2017Compétence locale de l'office AI · Révision de rente selon la 6e révision de l'AI · Trouble de santé psychique et droit à la rente
  4. 9C_779/201603.04.2017Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  5. 9C_599/201629.03.2017Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 8C_805/201622.03.2017Déduction sur le salaire de référence · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  7. 9C_277/201615.03.2017Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  8. 9C_662/201615.03.2017Invalidité · Incapacité de gain · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  9. 8C_650/201609.03.2017Nouvelle demande après refus antérieur · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Force probante des rapports médicaux
  10. 9C_793/201603.03.2017Recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  11. 8C_844/201602.03.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Constatation manifestement inexacte des faits
  12. 9C_145/201628.02.2017Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rente d'invalidité
  13. 9C_722/201617.02.2017Méthode d'évaluation de l'invalidité · Scénario hypothétique sans atteinte à la santé · Appréciation des preuves
  14. 9C_682/201616.02.2017Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
  15. 9C_630/201609.02.2017Vrais nova · Constatation manifestement inexacte des faits · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  16. 9C_604/201601.02.2017Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  17. 9C_765/201627.01.2017Déduction sur le salaire de référence · Risque accru d'absence comme critère d'abattement · Évaluation de l'invalidité
  18. 9C_645/201625.01.2017Droit d'être entendu / Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Rente d'invalidité / Évaluation de l'invalidité · Force probante et appréciation des preuves
  19. 8C_625/201624.01.2017Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Méthode mixte
  20. 9C_399/201618.01.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
  21. 9C_381/201613.01.2017Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Révision de la rente
  22. 9C_403/201612.01.2017assurance-invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus
  23. 9C_59/201606.01.2017Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Atteinte à la santé invalidante
  24. 8C_660/201629.12.2016arrêt de renvoi · Décision partielle · Droit à la rente
  25. 8C_666/201629.12.2016Recours en matière de droit public · Suppression révisionnelle d'une rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  26. 9C_832/201620.12.2016Critique appellatoire · Rente d'invalidité · Obligation de motiver
  27. 9C_222/201619.12.2016Conditions de révision · Méthode de comparaison des revenus · Taux d'activité hypothétique
  28. 9C_441/201616.12.2016Faits nouveaux · Droit de réplique · Établissement des faits
  29. 8C_603/201630.11.2016Degré d'invalidité · Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues
  30. 8C_442/201623.11.2016Rente d'invalidité de l'AI · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  31. 9C_619/201623.11.2016Rente d'invalidité · Révision des rentes en cas de troubles somatoformes · Changement de jurisprudence concernant les troubles somatoformes (ATF 141 V 281)
  32. 9C_87/201623.11.2016Droit des assurances sociales · assurance-invalidité · Révision de la rente
  33. 9C_594/201618.11.2016Évaluation de l'invalidité · Nouvelle demande après refus antérieur · Placement
  34. 9C_676/201617.11.2016Révision de la rente · Reconsidération · revenu d'invalide
  35. 9C_558/201604.11.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Établissement incomplet des faits
  36. 8C_449/201602.11.2016Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · indemnité de dépens
  37. 8C_444/201631.10.2016assurance-invalidité · Révision de la rente · Incapacité de gain
  38. 8C_435/201621.10.2016Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Assistance judiciaire
  39. 8C_451/201617.10.2016Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  40. 9C_385/201617.10.2016Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  41. 9C_565/201617.10.2016Recours en matière de droit public · Reconsidération · Arbitraire dans l'établissement des faits
  42. 9C_325/201614.10.2016Rente d'invalidité · Capacité de travail · Droit d'être entendu
  43. 8C_450/201606.10.2016Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  44. 8C_514/201629.09.2016Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Comparaison des activités
  45. 8C_482/201615.09.2016Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  46. 9C_34/201614.09.2016Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Taux d'invalidité dans la sphère professionnelle · Incapacité de gain
  47. 9C_369/201606.09.2016Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  48. 9C_246/201631.08.2016Intérêt à la constatation · Degré d'invalidité · Surindemnisation
  49. 9C_262/201630.08.2016Droit d'être entendu · Invalidité · Degré d'invalidité
  50. 8C_78/201626.08.2016Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Question du statut