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art. 4 al. 1 LAI

1 851 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 11/38

Comme norme
  1. 8C_654/201406.03.2015Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Tableau clinique peu clair
  2. 9C_726/201425.02.2015assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  3. 8C_538/201406.02.2015Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves des expertises médicales
  4. 9C_713/201403.02.2015Établissement des faits · Obligation de motiver · Droit d'être entendu
  5. 8C_689/201419.01.2015Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Incapacité de travail
  6. 9C_140/201407.01.2015Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Facteurs psychosociaux
  7. 9C_528/201424.11.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  8. 9C_459/201428.10.2014Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Atteinte à la santé psychique
  9. 8C_142/201422.10.2014Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  10. 9C_856/201308.10.2014assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique · Trouble dépressif récurrent
  11. 9C_538/201423.09.2014Liaison de l'institution de prévoyance à la décision de l'office AI · Notion d'invalidité dans la prévoyance professionnelle · Trouble somatoforme douloureux
  12. 8C_349/201418.08.2014Reconsidération · Révision procédurale · Révision de la rente
  13. 8C_77/201412.08.2014
  14. 8C_334/201421.07.2014Invalidité · Droit à la rente · Question du statut
  15. 9C_527/201311.07.2014Invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  16. 9C_75/201410.07.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  17. 8C_105/201404.07.2014Invalidité · Incapacité de gain · Incapacité de travail
  18. 8C_278/201424.06.2014Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Tableau clinique peu clair
  19. 9C_687/201324.06.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  20. 8C_6/201412.06.2014Invalidité · Incapacité de gain · Rente d'invalidité
  21. 9C_291/201412.06.2014Révision de la rente · Exigences de motivation accrues des griefs constitutionnels · nouveaux moyens de preuve
  22. ATF 140 V 24606.06.2014Art. 39 al. 3 LAI en relation avec l' art. 9 al. 3 LAI ; droit des ressortissants étrangers et apatrides à une rente extraordinaire d'invalidité. En raison du renvoi que fait l' art. 39 al. 3 LAI à l' art. 9 al. 3 LAI , les termes "comme enfants" signifient "avant l'âge de vingt
  23. 8C_818/201306.06.2014Révision de la rente · Reconsidération · Incapacité de travail
  24. 8C_221/201430.05.2014Invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  25. 8C_660/201315.05.2014Vrais nova · pseudo-nova · Valeur probante des rapports médicaux
  26. 8C_830/201329.04.2014Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Maxime d'office
  27. 9C_667/201329.04.2014Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Retrait social
  28. 9C_468/201324.04.2014Droit à la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
  29. 9C_754/201316.04.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  30. 9C_620/201326.03.2014Qualité pour recourir · Trouble somatoforme douloureux · Ressources psychiques
  31. 8C_8/201414.03.2014Invalidité · Incapacité de gain · Droit à la rente
  32. 8C_839/201313.03.2014Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  33. 8C_842/201311.03.2014Invalidité au sens de la LAI · Facteurs psychosociaux · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  34. 8C_867/201307.03.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  35. 9C_841/201307.03.2014Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  36. 8C_759/201304.03.2014Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Exigibilité de surmonter la douleur
  37. 9C_830/201324.02.2014Droit d'être entendu · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  38. 8C_136/201318.02.2014Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Critères de Foerster
  39. 8C_897/201318.02.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Atteinte à la santé psychique
  40. 8C_251/201314.02.2014Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Trouble somatoforme douloureux
  41. 8C_905/201312.02.2014Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation anticipée des preuves
  42. 9C_707/201312.02.2014assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  43. 8C_438/201311.02.2014assurance-invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  44. 9C_199/201304.02.2014Invalidité · Droit à la rente · Appréciation des preuves
  45. 8C_883/201324.01.2014Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Appréciation des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  46. 8C_323/201315.01.2014Révision de la rente · Contrôle concret de la norme · Assistance judiciaire gratuite
  47. 8C_511/201330.12.2013Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  48. 9C_376/201330.12.2013Établissement des faits · Appréciation des preuves · arbitraire
  49. 9C_717/201330.12.2013Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  50. 8C_503/201323.12.2013Révision de la rente · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Réinsertion autonome