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art. 4 al. 1 LAI

1 851 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 12/38

Comme norme
  1. 8C_791/201319.12.2013Invalidité · Incapacité de gain · comparaison des revenus
  2. 8C_33/201313.12.2013Recours en matière de droit public · Révision des rentes selon les dispositions finales de l'AI · Reconsidération
  3. 9C_341/201310.12.2013Lien temporel · Lien matériel · Obligation de prestations de l'institution de prévoyance
  4. 8C_23/201302.12.2013Révision de la rente d'invalidité · Conditions du droit à la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  5. 8C_311/201302.12.2013Trouble somatoforme douloureux · Trouble dissociatif de la sensibilité et de la perception · Révision de la rente
  6. 8C_371/201328.11.2013Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Constatation incomplète des faits
  7. 9C_263/201328.11.2013assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  8. 8C_479/201330.10.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux
  9. 9C_454/201329.10.2013Trouble somatoforme douloureux persistant · Neurasthénie · Trouble dépressif moyen
  10. 9C_837/201228.10.2013Méthode mixte · Question du statut · Constatation manifestement inexacte des faits
  11. 9C_240/201322.10.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte de l'évaluation de l'invalidité · Interdiction de l'arbitraire
  12. 8C_506/201315.10.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Révision procédurale et reconsidération
  13. 9C_502/201314.10.2013Révision de la rente d'invalidité · Obligation de collaborer à l'instruction · Refus inexcusable de se soumettre à une expertise médicale
  14. 8C_209/201303.10.2013Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Révision de la rente
  15. 8C_548/201302.10.2013Établissement des faits · Incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  16. 9C_302/201325.09.2013Appréciation des preuves/appréciation des expertises médicales · Troubles somatoformes/ syndromes mal définis (neurasthénie, fatigue chronique) · Fardeau de la preuve et degré de la vraisemblance prépondérante
  17. 9C_736/201220.09.2013Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  18. 8C_662/201218.09.2013Recours en matière de droit public · Conditions de recevabilité · Révision de la rente
  19. 9C_158/201317.09.2013Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Capacité de travail
  20. 9C_285/201316.09.2013Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Invalidité
  21. 8C_175/201310.09.2013Recours en matière de droit public · Invalidité · Incapacité de gain
  22. 9C_152/201303.09.2013Conclusions nouvelles · Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  23. 8C_25/201320.08.2013assurance-invalidité · Nouvelle demande · Expertise médicale
  24. 9C_856/201219.08.2013assurance-invalidité · Toxicomanie · Atteinte à la santé psychique
  25. 9C_917/201214.08.2013Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
  26. 8C_484/201312.08.2013Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Critique appellatoire
  27. 8C_162/201317.07.2013Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Appréciation des preuves
  28. 8C_232/201309.07.2013Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Limitation dans le temps de la rente
  29. 8C_26/201304.07.2013Recours en matière de droit public · Invalidité · Incapacité de gain
  30. 9C_352/201303.07.2013Assistance judiciaire gratuite · Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  31. 9C_256/201301.07.2013Recours en matière de droit public · Trouble somatoforme douloureux · Coup du lapin
  32. 9C_228/201326.06.2013Trouble de stress post-traumatique · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  33. 9C_963/201225.06.2013Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · collision par l'arrière
  34. 9C_947/201219.06.2013Rente d'invalidité · Période d'attente · Appréciation des preuves
  35. 8C_372/201213.06.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  36. 9C_990/201210.06.2013Trouble somatoforme douloureux persistant · Coup du lapin · Évaluation de l'invalidité
  37. 9C_936/201207.06.2013Recevabilité indépendante des décisions incidentes · Troubles somatoformes et effet invalidant · Valeur probante des rapports médicaux
  38. 8C_181/201304.06.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Invalidité d'origine psychique
  39. 8C_259/201304.06.2013
  40. 9C_980/201204.06.2013Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  41. 8C_106/201331.05.2013assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Traumatisme craniocérébral léger
  42. 9C_949/201228.05.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Fardeau de la preuve
  43. 9C_312/201323.05.2013Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises
  44. 8C_114/201322.05.2013Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Droit d'être entendu
  45. 9C_15/201322.05.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
  46. 9C_799/201216.05.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  47. 8C_991/201213.05.2013Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  48. 8C_153/201310.05.2013Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  49. 9C_763/201203.05.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Incapacité de travail
  50. 8C_873/201230.04.2013Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant