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art. 4 al. 1 LAI

1 851 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 9/38

Comme norme
  1. 9C_596/201626.09.2017Faits et moyens de preuve nouveaux · pseudo-nova · Vrais nova
  2. 8C_385/201719.09.2017Révision de la rente · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation médicale
  3. 8C_304/201615.09.2017Révision de la rente · Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  4. 8C_793/201615.09.2017arrêt de renvoi · décision finale · Invalidité
  5. 8C_479/201705.09.2017Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
  6. 8C_215/201731.08.2017Invalidité · Incapacité de gain · Rente d'invalidité
  7. 9C_611/201620.07.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Interdiction de produire des moyens de preuve nouveaux en procédure de recours
  8. 8C_209/201714.07.2017Incapacité de gain · Invalidité · Droit à la rente
  9. 9C_30/201710.07.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  10. 8C_253/201729.06.2017Nouvelle demande · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  11. 8C_286/201719.06.2017Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  12. 9C_280/201719.06.2017Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  13. 9C_837/201613.06.2017Appréciation anticipée des preuves · Invalidité · comparaison des revenus
  14. 9C_848/201612.05.2017Décision incidente · Vrai moyen nouveau · Valeur probante des rapports médicaux
  15. 8C_71/201720.04.2017Évaluation de l'invalidité · Affections psychosomatiques · Valeur probante des rapports médicaux
  16. 8C_747/201621.03.2017Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux · assurance-invalidité
  17. 8C_92/201720.03.2017Invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Affections psychosomatiques
  18. 9C_277/201615.03.2017Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  19. 8C_51/201709.03.2017Assistance judiciaire gratuite · Critique appellatoire · Expertise MEDAS du 11 juillet 2013
  20. 8C_650/201609.03.2017Nouvelle demande après refus antérieur · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Force probante des rapports médicaux
  21. 9C_793/201603.03.2017Recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  22. 8C_344/201623.02.2017assurance-invalidité · Droit à la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant
  23. 9C_682/201616.02.2017Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
  24. 8C_725/201609.02.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  25. 9C_59/201606.01.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Atteinte à la santé invalidante
  26. 9C_222/201619.12.2016Conditions de révision · Méthode de comparaison des revenus · Taux d'activité hypothétique
  27. 9C_343/201601.12.2016Notion d'invalidité · Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique
  28. 8C_603/201630.11.2016Degré d'invalidité · Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues
  29. 9C_233/201614.11.2016Conclusion nouvelle · Objet du litige · Droit d'être entendu
  30. 9C_434/201614.10.2016Rente d'invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  31. 8C_452/201627.09.2016Rente d'invalidité · Maxime d'office · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 8C_314/201616.09.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves médicales
  33. 8C_482/201615.09.2016Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  34. 8C_467/201601.09.2016Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Critique appellatoire
  35. 9C_793/201519.08.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Motifs de récusation des experts médicaux
  36. ATF 142 V 34207.07.2016Art. 4 al. 1 LAI ; art. 6, art. 7 al. 2 et art. 8 LPGA ; trouble de stress post-traumatique (TSPT). La jurisprudence publiée aux ATF 141 V 281 est applicable à un TSPT (consid. 5.2). Nonobstant la demande de l'OFAS, il n'est pas nécessaire, dans le présent contexte, de trancher l
  37. 8C_71/201601.07.2016Révision de la rente · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  38. 9C_614/201521.06.2016Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Questions complémentaires à l'expert
  39. 8C_289/201620.06.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Incapacité de gain
  40. 8C_198/201608.06.2016Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · revenu d'invalide
  41. 8C_846/201503.06.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  42. 8C_617/201520.05.2016assurance-invalidité · Affections psychosomatiques · Pratique de la surmontabilité
  43. 8C_910/201519.05.2016Rente d'invalidité · Expertise médicale · Marché équilibré du travail
  44. 8C_26/201618.05.2016Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Aggravation
  45. 9C_89/201612.05.2016Révision d'une rente d'invalidité · Résistance au traitement · Incapacité de travail psychique
  46. 9C_58/201611.05.2016Révision de la rente · Réinsertion autonome · trouble dépressif récurrent (CIM-10, chiffre F33.4)
  47. 8C_69/201609.05.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · arbitraire
  48. 8C_82/201609.05.2016Révision de la rente · Suppression de rente · Trouble somatoforme douloureux
  49. 8C_73/201625.04.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Invalidité
  50. 8C_731/201518.04.2016Notion d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves