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art. 53 al. 1 LPGA

542 arrêts portant exactement sur cette disposition · 543 y compris alinéas et lettres · Page 7/11

Comme norme
  1. 8C_301/201409.09.2014restitution de prestations indûment touchées · reconsidération · Révision procédurale
  2. 9C_258/201403.09.2014Révision procédurale · Suppression rétroactive de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 9C_10/201420.08.2014assurance-invalidité · Révision de la rente · reconsidération
  4. 8C_349/201418.08.2014reconsidération · Révision procédurale · Révision de la rente
  5. 8C_335/201430.06.2014
  6. 8C_734/201306.06.2014Révision procédurale · reconsidération · Droit d'être entendu
  7. 9C_226/201419.05.2014Faits nouveaux et moyens de preuve nouveaux · Motifs de révision · Révision de procédure
  8. 8C_74/201416.05.2014Révision de la rente · Troubles non objectivables · Trouble somatoforme douloureux
  9. 8C_203/201415.05.2014reconsidération · Révision procédurale · Récupération de prestations indues
  10. 8C_73/201402.05.2014allocation pour impotence · Révision procédurale · reconsidération
  11. 9C_589/201302.05.2014Révision procédurale · reconsidération · Restitution de prestations d'assurance sociale
  12. 9C_870/201329.04.2014Révision procédurale · Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption
  13. 8C_368/201325.02.2014Révision de la rente d'invalidité · Révision procédurale · Lien de causalité
  14. 8C_469/201324.02.2014reconsidération · Révision de la rente · Causalité adéquate
  15. 9C_812/201305.02.2014Suppression de la rente d'invalidité · Troubles non objectivables · Neurasthénie
  16. 8C_644/201323.12.2013Observation d'une personne assurée · Valeur probante des expertises sur dossier · Révision en droit des assurances sociales
  17. 8C_334/201315.11.2013Révision procédurale · reconsidération · Indemnité en cas d'intempéries
  18. 9C_300/201314.11.2013Compensation de prestations d'assurance sociale · Révision et reconsidération de décisions d'assurance sociale · Obligation de renseigner et devoir de collaborer dans la procédure d'assurance sociale
  19. 8C_506/201315.10.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Révision procédurale et reconsidération
  20. 9C_409/201320.09.2013Révision procédurale · Révision matérielle · Maxime d'office
  21. 8C_789/201216.09.2013reconsidération · Indemnité journalière · Salaire déterminant
  22. 9C_935/201216.09.2013Nouvelle demande de rente d'invalidité · Changement important du degré d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  23. 9C_303/201329.08.2013Préjudice irréparable · Droit d'être entendu · Protection de la bonne foi
  24. 8C_359/201327.08.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  25. 9C_308/201326.08.2013Révision d'une rente d'invalidité · Révision procédurale et reconsidération · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire
  26. 9C_826/201222.08.2013Réexamen des décisions administratives · Objet du litige en cas de réexamen · Recevabilité de l'opposition contre une décision de non-entrée en matière sur une demande de réexamen
  27. 9C_294/201320.08.2013Conditions de recevabilité · arrêt de renvoi · Préjudice irréparable
  28. 9C_555/201225.07.2013Révision procédurale · reconsidération · Révision matérielle
  29. 9C_159/201322.07.2013Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
  30. 8C_756/201217.07.2013Motifs de révision en droit des assurances sociales · Décision de non-entrée en matière sur une demande de révision
  31. 9C_102/201310.07.2013Révision du droit à la rente · reconsidération · taux d'invalidité
  32. 9C_834/201201.07.2013Révision procédurale · Droit d'être entendu · Assistance judiciaire
  33. 9C_178/201328.06.2013Révision · Faits et moyens de preuve nouveaux · Invalidité
  34. 8C_336/201319.06.2013Révision procédurale · Droit d'être entendu · Retrait de l'opposition
  35. 9C_491/201222.05.2013
  36. 9C_1051/201221.05.2013Retrait de la demande de prestations · Renonciation aux prestations d'assurance · Maxime de disposition
  37. 9C_283/201307.05.2013Exigence de motivation du recours · Révision d'une décision de l'AI · Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  38. 9C_2/201306.05.2013Effet contraignant de la décision AI pour la prévoyance professionnelle · Prévoyance professionnelle - prestations surobligatoires · Établissement des faits non arbitraire
  39. 9C_86/201330.04.2013reconsidération · Révision · Assistance judiciaire
  40. 8C_18/201323.04.2013Révision procédurale · reconsidération · Révision de la rente
  41. 8C_127/201322.04.2013Comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage · Violation de l'obligation d'annoncer
  42. 9C_884/201210.04.2013Révision de rente (art. 17 LPGA) · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  43. 9C_953/201205.04.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · appréciation arbitraire des preuves
  44. 9C_808/201215.02.2013Révision procédurale · Faits et moyens de preuve nouveaux · incapacité de travail
  45. 9C_955/201213.02.2013Droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  46. 8C_694/201225.01.2013Recours en matière de droit public · restitution de prestations indûment touchées · Révision procédurale
  47. 8C_877/201221.01.2013Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  48. 8C_155/201209.01.2013Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante et appréciation des preuves des rapports et expertises médicales
  49. 8C_113/201221.12.2012Restitution de prestations d'assurance sociale · Délai de péremption · Révision / Reconsidération
  50. 8C_549/201212.12.2012Révision de la rente · Révision procédurale · Assurance-accidents