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art. 7 LPGA

1 280 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 730 y compris alinéas et lettres · Page 18/26

Comme norme
  1. 8C_829/200823.12.2008Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Évaluation de l'invalidité
  2. 9C_653/200815.12.2008Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  3. 9C_850/200704.12.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Déduction sur le revenu d'invalide
  4. 8C_96/200828.11.2008assurance-invalidité · Reconversion professionnelle · Principe de la libre appréciation des preuves
  5. 9C_685/200826.11.2008Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  6. 9C_645/200821.11.2008Qualité pour recourir · Intérêt digne de protection · Évaluation de l'invalidité
  7. 8C_421/200806.11.2008Reformatio in peius · Établissement manifestement inexact des faits · Force probante des expertises médicales
  8. 8C_729/200706.11.2008Force probante des expertises médicales · Rente d'invalidité · Assurance-accidents
  9. 8C_650/200828.10.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  10. 9C_87/200809.10.2008Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Valeur probante des rapports et expertises médicales · Incapacité de gain
  11. 8C_812/200706.10.2008Incapacité de gain · Invalidité · Mesures de réadaptation
  12. 9C_10/200806.10.2008Droit d'être entendu · Déni de justice formel · Invalidité
  13. 9C_76/200830.09.2008arbitraire dans l'appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  14. 8C_456/200709.09.2008Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  15. 8C_457/200709.09.2008Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  16. 9C_4/200829.08.2008Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus · Moment déterminant pour la comparaison des revenus
  17. 9C_635/200721.08.2008Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Force probante des expertises médicales · Assistance judiciaire
  18. 8C_156/200811.08.2008Placement comme mesure de réadaptation · Procédure de sommation et de délai de réflexion · Volonté d'intégration subjective
  19. 8C_483/200707.08.2008Reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
  20. 9C_612/200714.07.2008Évaluation de l'invalidité · Exigibilité d'une activité · Proximité de l'âge de la retraite
  21. 8C_322/200701.07.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  22. 9C_427/200817.06.2008Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  23. 9C_337/200712.06.2008assurance-invalidité · Droit d'être entendu · arbitraire
  24. 9C_813/200709.06.2008Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Période d'attente
  25. 8C_507/200705.06.2008
  26. 9C_285/200730.05.2008assurance-invalidité · Force probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  27. 8C_252/200716.05.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  28. 9C_397/200714.05.2008
  29. 8C_463/200728.04.2008Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  30. 8C_29/200823.04.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  31. 8C_399/200723.04.2008
  32. 8C_670/200718.04.2008Constatation inexacte des faits pertinents · Libre appréciation des preuves · Maxime d'office
  33. 9C_395/200715.04.2008Dépendance à l'alcool · Invalidité · Incapacité de gain
  34. 8C_664/200714.04.2008
  35. 9C_99/200704.04.2008
  36. 9C_734/200701.04.2008Décision incidente · Réadaptation avant rente · Période d'attente
  37. 8C_64/200726.03.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  38. 9C_448/200720.03.2008Libre appréciation des preuves · Incapacité de gain · Rente de l'assurance-invalidité
  39. 8C_423/200718.03.2008
  40. 8C_700/200718.03.2008Incapacité de gain · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  41. 8C_394/200728.02.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Maxime d'office
  42. I 107/0728.02.2008Invalidité et incapacité de gains · Force probante des expertises médicales · Exigibilité de la mise à profit de la capacité de travail
  43. 9C_574/200727.02.2008Incapacité de travail · Invalidité · Base factuelle médicale
  44. 9C_895/200725.02.2008Appréciation des preuves · Maxime d'office · Irrecevabilité pour vice de forme (défaut de motivation)
  45. I 99/0725.02.2008Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Trouble somatoforme douloureux
  46. 8C_613/200715.02.2008assurance-invalidité · Incapacité de travail · Invalidité
  47. U 67/0715.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Évaluation de l'invalidité
  48. 9C_289/200729.01.2008Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Expertise médicale
  49. I 76/0724.01.2008Évaluation de l'invalidité · Fibromyalgie assurance-invalidité · Exigibilité de l'activité professionnelle
  50. I 1018/0616.01.2008Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Influence temporelle des nouveaux rapports médicaux sur l'objet du litige