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Appréciation des preuves

13 565 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 181/272

Comme thème principal
  1. 9C_253/201021.09.2010Établissement des faits · Appréciation des preuves · Arbitraire
  2. 9C_482/201021.09.2010Établissement des faits · Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  3. 6B_300/201016.09.2010Droit à un procès équitable · Principe in dubio pro reo · Contrainte sexuelle
  4. 6B_444/201016.09.2010Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits
  5. 6B_384/201015.09.2010Droit d'être entendu · Traitement institutionnel · Allègement de l'exécution de la peine
  6. 6B_517/201015.09.2010présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Appréciation des preuves
  7. 8C_526/201015.09.2010Nouvelle demande après refus de rente · Révision · Établissement des faits
  8. 9F_9/200915.09.2010Révision pour arrêt de la CEDH · Restitutio in integrum · débats publics
  9. 5A_387/201014.09.2010participation aux acquêts · Attribution en propriété exclusive (indivision) · Droit à la preuve
  10. 9C_654/200914.09.2010assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  11. 5A_638/200913.09.2010prescription · Transmission successorale du droit · Droit d'information du mandant
  12. 2C_153/201010.09.2010Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Abus de droit
  13. 5A_361/201010.09.2010Attribution de l'autorité parentale et de la garde · Droit d'être entendu · Audition de l'enfant
  14. 9C_238/201010.09.2010Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  15. 9C_693/200910.09.2010Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Effet contraignant des décisions de l'AI
  16. 1C_550/200909.09.2010Conformité à la zone agricole · Autorisation exceptionnelle en zone agricole · Déni de justice formel
  17. 9C_400/201009.09.2010assurance-invalidité · Service d'expertise médicale · Droit d'être entendu
  18. 9C_578/201009.09.2010Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail
  19. 9C_589/201008.09.2010Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Maxime d'office
  20. 2C_87/201007.09.2010Recours en matière de droit public · Révocation de l'autorisation d'établissement · Obtention frauduleuse d'une autorisation
  21. 9C_234/201007.09.2010Appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  22. 4A_311/201006.09.2010Appréciation des preuves · Abus de droit · Interdiction de l'arbitraire
  23. 8C_275/201006.09.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Nouvelle demande
  24. 8C_417/201006.09.2010Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Valeur litigieuse
  25. 8C_868/200906.09.2010Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Couverture d'assurance
  26. 4A_313/201003.09.2010Action en libération de dette · Représentation directe · Mandat apparent
  27. 4A_259/201002.09.2010Épuisement des voies de recours · Heures supplémentaires · Heures supplémentaires (dépassement)
  28. 4A_300/201002.09.2010Valeur litigieuse dans les litiges en matière de bail · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Résiliation abusive en droit du bail
  29. 9C_103/201002.09.2010Enquête ménagère · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  30. 9C_496/201001.09.2010Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Arbitraire
  31. ATF 136 III 48631.08.2010Compétence à raison du lieu; faits de double pertinence. Même au degré de la simple vraisemblance, la preuve des faits de double pertinence n'est pas nécessaire au stade d'une décision séparée sur la compétence (consid. 4 et 5).
  32. 4A_293/201031.08.2010Compétence · Faits doublement pertinents · Contrat de mandat
  33. 1C_516/200930.08.2010Exigences de motivation · principe d'allégation · Retrait du permis de conduire
  34. 4A_27/201030.08.2010Droit d'être entendu · Résolution du contrat · Demeure
  35. 6B_465/201030.08.2010Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Instigation
  36. 8C_602/201030.08.2010Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  37. 9C_397/201030.08.2010Rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  38. 9C_457/201030.08.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Maxime d'office
  39. 9C_508/201030.08.2010assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Capacité résiduelle de travail
  40. 9C_544/201030.08.2010Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  41. 9C_916/200930.08.2010Motifs de révision dans l'assurance-invalidité · obligation de diminuer le dommage · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  42. 9C_71/201027.08.2010Droit d'être entendu · Arbitraire · Appréciation des preuves
  43. 1C_250/201026.08.2010Garantie de la propriété · Liberté contractuelle · Principe de la légalité
  44. 6B_1022/200926.08.2010Arbitraire dans l'appréciation des preuves · In dubio pro reo · Limitation du pouvoir d'examen de l'autorité cantonale
  45. 8C_995/200926.08.2010assurance-invalidité · Capacité de travail · Expertise médicale
  46. 6B_385/201024.08.2010Interdiction de l'arbitraire · présomption d'innocence · In dubio pro reo
  47. 6B_570/201024.08.2010Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Fixation de la peine
  48. 1B_254/201023.08.2010Détention provisoire · Risque de récidive · Liberté personnelle
  49. 2C_51/201023.08.2010Impôt subséquent · Fardeau de la preuve en droit fiscal · Droit d'être entendu
  50. 5A_452/201023.08.2010Protection de l'union conjugale · Interdiction de l'arbitraire · contributions d'entretien