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Appréciation des preuves

13 565 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 186/272

Comme thème principal
  1. 9C_770/200913.04.2010Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Suppression de rente
  2. 4A_23/201012.04.2010Nullité pour récusation · Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire
  3. 9C_119/201009.04.2010Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  4. 6B_608/200908.04.2010Interdiction de l'arbitraire · Expertise de crédibilité · Appréciation arbitraire des preuves
  5. 8C_30/201008.04.2010allocation pour impotence · Impotence · Actes ordinaires de la vie
  6. 9C_133/201007.04.2010Rente d'invalidité · Interdiction de la reformatio in peius · Appréciation des preuves
  7. ATF 136 III 26106.04.2010Art. 647d al. 2 et art. 647e al. 2 CC ; travaux de construction dans une propriété par étages; droit de veto du copropriétaire par étages non consentant. Les dispositions sur les travaux de construction des art. 647c ss CC s'appliquent, dans la propriété par étages, aux parties c
  8. 4A_245/200906.04.2010Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Harcèlement
  9. 4A_69/201006.04.2010Protection contre les congés · Résiliation abusive · Arbitraire
  10. 4A_61/201001.04.2010Substantiation · Appréciation des preuves · Arbitraire
  11. 4A_82/201001.04.2010Conditions de recevabilité du recours en matière civile · Épuisement des voies de droit cantonales · Droit à la preuve
  12. 6B_158/201001.04.2010Meurtre · Fixation de la peine · Appréciation des preuves
  13. 5A_23/201031.03.2010Modification du jugement de divorce · entretien après le divorce · Interdiction de l'arbitraire
  14. 5A_814/200931.03.2010Mesures protectrices de l'union conjugale · Contributions d'entretien durant la vie séparée · Valeur litigieuse
  15. 9C_1095/200931.03.2010Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Appréciation des preuves
  16. 6B_830/200930.03.2010Banqueroute frauduleuse · Principe de l'accusation · Interdiction du formalisme excessif
  17. 6B_960/200930.03.2010Interdiction de l'arbitraire · présomption d'innocence · Appréciation des preuves
  18. 8C_1044/200930.03.2010Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  19. 5A_824/200929.03.2010liquidation du régime matrimonial · participation aux acquêts · Créance compensatrice
  20. 6B_1053/200929.03.2010présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire
  21. 6B_159/201029.03.2010Principe in dubio pro reo · Appréciation des preuves · Arbitraire
  22. 8C_942/200929.03.2010Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Invalidité
  23. 9C_700/200929.03.2010Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Conditions pour les étrangers (art. 6 LAI)
  24. 9C_844/200929.03.2010Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  25. 5A_860/200926.03.2010Droit d'être entendu · Intérêt de l'enfant · Attribution de la garde des enfants
  26. 6B_1006/200926.03.2010Traite d'êtres humains · Complicité · Interdiction de l'arbitraire
  27. 9C_649/200926.03.2010Usage hors étiquette · Usage orphelin · Droit d'être entendu
  28. 9C_764/200926.03.2010Révision d'une décision d'un tribunal cantonal des assurances · Faits ou moyens de preuves nouveaux et sérieux · Droit d'être entendu
  29. 4A_45/201025.03.2010Recours en matière civile · Établissement des faits · Consensus
  30. 6B_777/200925.03.2010présomption d'innocence · In dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire
  31. 6B_831/200925.03.2010présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Renversement du fardeau de la preuve
  32. 9C_39/201025.03.2010Taux d'activité hypothétique · méthode mixte · Question de fait
  33. 8C_5/201024.03.2010Invalidité · Droit à la rente · incapacité de travail
  34. 9C_333/200924.03.2010Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Critique appellatoire
  35. 9C_814/200924.03.2010Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  36. 8C_818/200923.03.2010Révision de la rente · reconsidération · Maxime d'office
  37. 2C_246/200922.03.2010Recours en matière de droit public · Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication · Émoluments et indemnités en matière de surveillance
  38. 5A_144/201022.03.2010Divorce · entretien après le divorce · Revenu hypothétique
  39. 6B_1004/200922.03.2010Interdiction de l'arbitraire · Diffamation · Code de procédure pénale bâlois
  40. 6B_989/200922.03.2010Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Appréciation des preuves
  41. 8C_821/200922.03.2010assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  42. 8C_83/201022.03.2010Contrôle des faits dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Invalidité · Incapacité de gain
  43. 9C_451/200922.03.2010Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychiatrique
  44. 4A_42/201019.03.2010Principe de la confiance · Culpa in contrahendo · Devoirs pré-contractuels
  45. 5A_745/200919.03.2010Droit d'être entendu · entretien après le divorce · Droit à la preuve
  46. 6B_28/201019.03.2010Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · appréciation arbitraire des preuves
  47. 6B_99/201019.03.2010Établissement des faits · Tentative de meurtre · Élément subjectif
  48. 8C_1033/200919.03.2010assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  49. 8C_137/201019.03.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  50. 8C_666/200919.03.2010Début de la rente et période d'attente dans l'assurance-invalidité · incapacité de travail · Détermination du degré d'invalidité