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Mesures de réadaptation

481 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/10

Comme thème principal
  1. 8C_381/202227.12.2022recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  2. 9C_15/202219.12.2022Reconversion professionnelle · Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation
  3. 8C_350/202209.11.2022Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux et expertises
  4. 9C_238/202204.11.2022assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · taux d'invalidité
  5. ATF 148 V 39713.10.2022Art. 6, art. 7, art. 8 al. 1, art. 21 al. 4 LPGA ; art. 8 al. 1 et al. 3, art. 12 al. 1, art. 22 al. 1, art. 28 al. 1 let. b et let. c, art. 28 al. 2 LAI ; mesures médicales, incapacité de travail, incapacité de gain, rente d'invalidité, obligation de diminuer le dommage. Conform
  6. 9C_416/202127.07.2022Maxime d'office · droit d'être entendu · débats publics
  7. 8C_501/202114.07.2022Invalidité · Droit à la rente · Révision de la rente
  8. 9C_559/202114.07.2022Rente d'invalidité · Principe de la priorité de la réadaptation sur la rente · Droit intertemporel
  9. 8C_83/202229.06.2022reconsidération · Force de chose jugée · assurance-invalidité
  10. 8C_104/202127.06.2022Suppression de rente · Invalidité due à des troubles psychiques · Valeur probante des rapports médicaux
  11. 9C_407/202117.05.2022Modification sensible des circonstances · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  12. 9C_580/202104.02.2022Reconversion professionnelle · Placement · Mesures de réadaptation
  13. 8C_485/202123.12.2021Orientation professionnelle · Placement · Mesures de réadaptation
  14. 8C_202/202117.12.2021assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Indicateurs standardisés
  15. 9C_239/202114.12.2021Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité
  16. 9C_532/202013.10.2021Appréciation des preuves · Invalidité · Capacité de travail
  17. 8C_198/202115.09.2021Rente d'invalidité · allocation pour impotence · Révision de la rente
  18. 9C_647/202026.08.2021recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  19. 8C_285/202125.08.2021assurance-invalidité · Rente d'invalidité échelonnée et limitée · Restitution de prestations de rente
  20. 8C_138/202107.06.2021Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Valeur probante des rapports médicaux
  21. 8C_204/202126.05.2021Incapacité de gain · Invalidité · Droit à la rente
  22. 8C_26/202105.05.2021Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Réinsertion autonome
  23. 8C_510/202015.04.2021Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Exigibilité d'une réadaptation par soi-même
  24. 8C_176/202009.04.2021Dépens dans la procédure cantonale · Répartition des frais judiciaires dans la procédure cantonale · Principe de la partie qui succombe
  25. 9C_528/202001.04.2021Obligation de motiver · Appréciation des preuves médicales · Révision (réduction) de la rente d'invalidité
  26. 9C_541/202001.03.2021Révision de la rente · Obligation de renseigner · Mesures de réadaptation
  27. 9C_743/202026.02.2021Invalidité et incapacité de gains · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail
  28. 9C_540/202018.02.2021Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · incapacité de travail
  29. 9C_265/202011.12.2020Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation · Décision incidente
  30. 8C_222/202001.09.2020interdiction de l'arbitraire · Remboursement de l'aide sociale · Contrat d'insertion
  31. 9C_160/202024.08.2020obligation de diminuer le dommage · Moyens auxiliaires · Mesures de réadaptation
  32. 9C_50/202009.07.2020Mesures de réadaptation · Capacité d'intégration subjective · Révision (réduction) de la rente d'invalidité
  33. 8C_187/202015.06.2020recours en matière de droit public · Procédure probatoire structurée en cas d'atteinte à la santé psychique · Capacité de travail
  34. 8C_648/201904.06.2020recours en matière de droit public · constatations de fait · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  35. ATF 146 V 27127.05.2020Art. 20 sexies al. 1 let. b RAI; indemnités journalières pendant les mesures de réadaptation. L'art. 20 sexies al. 1 let. b RAI (en vigueur depuis le 1 er janvier 2008), selon lequel les assurés sont considérés comme exerçant une activité lucrative s'ils peuvent rendre vraisembla
  36. 8C_508/201927.05.2020Indemnité journalière AI · Mesures de réadaptation · Vraisemblance
  37. 8C_80/202019.05.2020Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Réinsertion autonome
  38. 8C_581/201922.04.2020Révision de la rente · Invalidité · Capacité de travail
  39. 8C_2/202017.03.2020Reconversion professionnelle · Mesures de réadaptation · Invalidité
  40. 9C_770/201911.03.2020recours joint · Irrecevabilité du recours · Préjudice irréparable
  41. 9C_396/201902.03.2020Révision de la rente · Réinsertion autonome · Valeur probante des expertises médicales
  42. 8C_792/201928.02.2020Reconversion professionnelle · Mesures de réadaptation · Perte de gain minimale d'environ 20 %
  43. 8C_770/201903.02.2020Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Restitution de prestations de rente
  44. 9C_797/201906.01.2020Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  45. 9C_462/201918.12.2019recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  46. 8C_529/201922.11.2019Observation · Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte
  47. 8C_681/201906.11.2019Irrecevabilité faute de motivation suffisante · rente d'invalidité · Nouvelle demande
  48. 9C_188/201910.09.2019Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Obligation de collaborer de l'assuré
  49. 9C_340/201910.09.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente · allocation pour impotence
  50. 8C_319/201929.08.2019Invalidité · Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation