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Mesures de réadaptation

481 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/10

Comme thème principal
  1. 9C_304/201927.08.2019reconsidération · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation professionnelle
  2. 9C_411/201912.07.2019Révision des prestations durables · Moyens auxiliaires de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  3. 8C_229/201905.07.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  4. ATF 145 V 20906.06.2019Art. 16 et art. 17 al. 1 LPGA ; exigibilité de la réadaptation par soi-même en cas d'allocation à titre rétroactif d'une rente limitée et/ou échelonnée dans le temps. En cas de réduction ou de suppression de la rente d'invalidité d'un assuré âgé de plus de 55 ans, il y a lieu, en
  5. 8C_494/201806.06.2019assurance-invalidité · Réinsertion autonome · Rente dégressivement ou temporairement accordée
  6. 8C_59/201917.05.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · devoir de collaboration
  7. 9C_707/201826.03.2019Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Réinsertion professionnelle
  8. 8C_693/201828.02.2019Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Appréciation des preuves
  9. 9C_704/201829.01.2019Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Valeur probante des rapports médicaux
  10. 9C_649/201815.01.2019assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Obligation de collaborer de l'assuré
  11. 8C_680/201811.01.2019assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Réinsertion autonome
  12. 8C_669/201808.01.2019constatations de fait · Appréciation anticipée des preuves · assurance-invalidité
  13. 8C_611/201807.01.2019recours en matière de droit public · Invalidité · incapacité de travail
  14. 9C_546/201817.12.2018assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Valeur probante d'un rapport médical
  15. 8C_480/201826.11.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  16. 9C_221/201816.10.2018reconsidération · Violation de l'obligation d'annoncer · Exploitabilité des résultats d'observation
  17. 9C_659/201720.09.2018droit d'être entendu · Obligation de motiver · Révision de la rente
  18. 9C_400/201813.09.2018droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  19. 8C_257/201824.08.2018incapacité de travail · Appréciation des preuves médicales · maxime inquisitoire
  20. 9C_308/201817.08.2018droit d'être entendu · Motifs de révision · reconsidération
  21. 8C_145/201808.08.2018recours en matière de droit public · pseudo-nova · Vrais nova
  22. 8C_48/201827.06.2018recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des rapports médicaux
  23. 9C_442/201708.06.2018Révision de la rente · Capacité d'intégration subjective · Procédure de sommation et de délai de réflexion
  24. 8C_871/201727.04.2018assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  25. 9C_207/201816.04.2018Invalidité et incapacité de gains · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
  26. 8C_824/201727.03.2018force obligatoire de l'arrêt de renvoi · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  27. 9C_809/201727.03.2018Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail · Mesures de réadaptation
  28. 8C_632/201706.03.2018recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · décision finale
  29. 9C_622/201701.12.2017Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation
  30. 9C_545/201731.10.2017Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  31. 9C_468/201711.09.2017Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Exploitabilité des résultats d'observation
  32. 9C_424/201708.09.2017arrêt de renvoi · Autorité de la chose jugée (res iudicata) · Rente d'invalidité
  33. 8C_394/201708.08.2017reconsidération · taux d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  34. 9C_59/201721.06.2017Mesures de réadaptation · Volonté de réinsertion · Procédure de sommation et de délai de réflexion
  35. ATF 143 V 19020.06.2017Art. 8 al. 1, 1 bis et 3 let . d, art. 21 al. 1, 2 et 3 LAI ; art. 2 al. 1, 2 et 4 OMAI ; ch. 1.01 de l'annexe à l'OMAI: remise d'une prothèse de la cuisse équipée d'un genou articulé Genium comme mesure de réadaptation. Examen du droit à un système d'articulation du genou Genium
  36. 9C_640/201620.06.2017Mesures de réadaptation · Moyens auxiliaires · Principe de la proportionnalité
  37. ATF 143 V 11423.05.2017Art. 13 al. 2 LPGA ; art. 6 al. 2, art. 9 al. 3 let. a et b ainsi qu' art. 13 LAI ; conditions d'assurance en relation avec des mesures de réadaptation dans le cas d'enfants nés invalides à l'étranger. Selon l'art. 9 al. 3 let. b deuxième phrase LAI, les ressortissants étrangers
  38. 9C_800/201609.05.2017Révision de la rente · reconsidération · Substitution de motifs
  39. 9C_702/201613.02.2017appel en cause · droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  40. 9C_578/201607.02.2017Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  41. 9C_381/201613.01.2017Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Révision de la rente
  42. 9C_469/201622.12.2016droit d'être entendu · Récusation d'experts · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  43. 8C_454/201619.12.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation
  44. 9C_602/201614.12.2016Révision de la rente · Invalidité · Aggravation
  45. ATF 142 V 52323.11.2016Art. 8 et 16 al. 2 let. a LAI ; art. 5 RAI ; droit à une seconde année de formation élémentaire AI. Illégalité de la lettre circulaire AI n° 299 de l'OFAS du 30 mai 2011 (respectivement du ch. 3020 deuxième paragraphe CMRP) en tant qu'il y est exigé, pour la prise en charge d'une
  46. 9C_87/201623.11.2016Droit des assurances sociales · assurance-invalidité · Révision de la rente
  47. ATF 142 V 53817.11.2016Art. 9 al. 2 LAI ; ancien art. 22 quater al. 2 RAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007; art. 3 par. 1, art. 4 par. 1 let. a, art. 19 s. et ch. 4 annexe VI (Suisse) du Règlement (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale a
  48. 9C_337/201617.11.2016Principe du lieu de résidence · Égalité de traitement · Mesures de réadaptation
  49. 9C_317/201625.08.2016Vrai moyen nouveau · Période d'attente · Interruption notable de l'incapacité de travail
  50. 9C_293/201618.07.2016obligation de diminuer le dommage · Principe de proportionnalité · Moyens auxiliaires